orsanco

• Arrêté du 12 juin 2009 portant classement de communes ou parties de communes en zones défavorisées

..., Beyrie-sur-Joyeuse, Larribar-Sorhapuru, Orsanco, Uhart-Mixe. Iholdy . Parties de communes : Armend...

• Journal Officiel num. 147, 27 juin 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Décret no 2001-1113 du 23 novembre 2001 modifiant le décret du 29 décembre 1986 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Ossau-Iraty »

..., Orègue, Orin, Orion, Oraàs, Orriule, Orsanco, Ossas-Suhare, Osse-en-Aspe, Ossenx, Osserain-Riva...

• Journal Officiel num. 275, 27 novembre 2001
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Décret

• Décret no 2001-1113 du 23 novembre 2001 modifiant le décret du 29 décembre 1986 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Ossau-Iraty »

..., Orègue, Orin, Orion, Oraàs, Orriule, Orsanco, Ossas-Suhare, Osse-en-Aspe, Ossenx, Osserain-Riva...

• Journal Officiel num. 275, 27 novembre 2001
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité

... lieudit Maison Zedarria, 64120 Orsanco. Cette installation, d'une capacité de production...

• Journal Officiel num. 297, 23 décembre 2006
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrieindustrie
• Avis

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

...) ; Orion (64427) ; Orriule (64428) ; Orsanco (64429) ; Ossas-Suhare (64432) ; Osse-en-Aspe (644...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté