Orsan

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43 documents pour Orsan

- Décret du 13 avril 1999 déclarant d'utilité publique les travaux relatifs à l'aménagement à 2 x 2 voies de la liaison Pont-Saint-Esprit-Bagnols-sur-Cèze-Roquemaure (carrefour des Carabiniers - RD 976) par les routes nationales 86 et 580 et au raccordement à 2 voies entre l'actuelle RN 86 et le point d'échanges de Bagnols Nord sur la nouvelle infrastructure, classant en route express l'ensemble de l'itinéraire Pont-Saint-Esprit-Bagnols-sur-Cèze-Roquemaure (carrefour des Carabiniers - RD 976), soit du PR 5 + 0450 au PR 12 + 1318 pour la RN 86 et du PR 0 + 000 au PR 20 + 000 pour la RN 580, et le raccordement à 2 voies entre l'actuelle RN 86 et le point d'échanges de Bagnols Nord sur la nouvelle infrastructure et portant mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes de Pont-Saint-Esprit, Saint-Alexandre, Saint-Nazaire, Vénéjan, Bagnols-sur-Cèze, Orsan, Laudun, Saint-Géniès-de-Comolas, Saint-Laurent-des-Arbres et Roquemaure
- Décret du 13 avril 1999 déclarant d'utilité publique les travaux relatifs à l'aménagement à 2 x 2 voies de la liaison Pont-Saint-Esprit-Bagnols-sur-Cèze-Roquemaure (carrefour des Carabiniers - RD 976) par les routes nationales 86 et 580 et au raccordement à 2 voies entre l'actuelle RN 86 et le point d'échanges de Bagnols Nord sur la nouvelle...
...-Nazaire, Vénéjan, Bagnols-sur-Cèze, Orsan, Laudun, Saint-Géniès-de-Comolas, Saint-Laurent-...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 29 avril 1975 (cas Cour de Cassation, Chambre commerciale, du 29 avril 1975, 74-11.719)
... STECMI ET QU'ILS ONT OBTENU DE LA SOCIETE ORSAN DES MARCHES, GRACE A LA CONNAISSANCE QU'ILS AVAIEN...

- Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Côtes du Rhône Villages'
..., Fournès, Gaujac, Laudun, Montfrin, Orsan, Pont-Saint-Esprit, Pujaut, Rochefort-du-Gard, Sab...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Côtes du Rhône'
..., Laval-Saint-Roman, LePin, Lirac, Montfrin, Orsan, Pont-Saint-Esprit, Pougnadoresse (sectionA du cad...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 5 novembre 1984 (cas Conseil d'Etat, 7 / 8 SSR, du 5 novembre 1984, 43573, mentionné aux tables du recueil Lebon)
-04-02-01-04-09 Société O. ayant obtenu de la société A. la concession d'une licence pour la fabrication d'acides, ainsi que le savoir faire correspondant, moyennant le paiement, d'une part d'une somme fixe versée en trois fractions lors de la conclusion du contrat et au cours des deux années suivantes, et, d'autre part, de redevances annuelles basées sur les quantités produites des acides concernés. Cette concession, initialement conclue pour dix ans, prévoyait qu'à l'expiration de celle-ci, les droits d'exploitation des brevets deviendraient la propriété de la société O.. Dans ces conditions, et alors même que la convention a fait l'objet d'une résiliation anticipée, postérieurement à la période d'imposition, il appartenait à la société O., qui était, dès la conclusion du contrat, d...

... "LES PRODUITS ORGANIQUES DU SANTERRE-ORSAN", SOCIETE ANONYME DONT LE SIEGE EST .. A PARIS 9E...
- Arrêté du 10 octobre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... Commune d'Orsan. Inondations et coulée de boue du 6 au 9 septembr...
- Arrêté du 27 juillet 2009 portant homologation de la décision n° 2009-DC-0141 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 2 juin 2009 fixant les limites de rejets dans l'environnement des effluents liquides et gazeux de l'installation nucléaire de base n° 160 exploitée par SOCODEI sur la commune de Codolet (Gard)
... 2006 ; Vu l'avis des communes de Chusclan, Orsan, Codolet, Mornas, Bagnols-sur-Cèze, Laudun-l'Ardo...
- Décret n° 2009-1284 du 23 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Marcillac », « Bellet » ou « Vin de Bellet », « Beaumes de Venise », « Vinsobres », « Côtes du Rhône Villages », « Vacqueyras » et « Gigondas »
..., Fournès, Gaujac, Laudun, Montfrin, Orsan, Pont-Saint-Esprit, Pujaut, Rochefort-du-Gard, Sab...
- Décret du 25 août 2005 modifiant le décret du 12 février 1999 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côtes du Rhône Villages »
... rouges et rosés des communes de Chusclan, Orsan, Codolet, Bagnols-sur-Cèze et Saint-Etienne-des-S...

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