orphelins du monde

• LOI n° 2010-1657 du 29 décembre 2010 de finances pour 2011 (1)

...Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant. 1 480. Culture. 15 043. Patrimoines.... pensions de conjoints survivants et d'orphelins en paiement au 1er janvier 2011, à compter de la ...

• Journal Officiel num. 302, 30 décembre 2010
• Loi

• Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

... 2° Aux conjoints survivants, aux orphelins et aux ascendants de ceux qui sont morts pour la F... personnalités qualifiées représentant le monde combattant ; . 3° Deux représentants du personn...

• Codes

• Loi de finances pour 2007 (1).

... le groupement d'intérêt public Coupe du monde de rugby2007 à l'occasion de la coupe du monde de... servies aux conjoints survivants et aux orphelins des pensionnés militaires d'invalidité visés au...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Rapport relatif au décret n° 2006-954 du 1er août 2006 portant ouverture et annulation de crédits à titre d'avance

...- les orphelins dont les parents ont été victimes de persécutio... « Action de la France en Europe et dans le monde » et « Français à l'étranger et étrangers en...

• Journal Officiel num. 177, 2 août 2006
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Rapport

• LOI n° 2011-1977 du 28 décembre 2011 de finances pour 2012 (1)

...Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant. 1 425. Culture. 15 204. Patrimoines.... survivant ou divorcé, soit par les orphelins de fonctionnaires dont l'autre parent n'a pas ou p...

• Journal Officiel num. 301, 29 décembre 2011
• Loi

• Décret du 14 novembre 2011 portant promotion et nomination

... territoriale, ancienne championne du monde de sauvetage nautique ; 20 ans de services.M. Gref... vice-président de l'?uvre des pupilles orphelins de sapeurs-pompiers. Chevalier du 7 septembre 2002...

• Journal Officiel num. 264, 15 novembre 2011
• Décret

• Code de la mutualité

... de la guerre 1914-1918, des veuves, orphelins et ascendants de militaires morts pour la France a..., Union européenne (hors France), reste du monde. Cette ventilation s'effectue séparément pour le...

• Codes

• Code de l'action sociale et des familles

... 4° Les enfants orphelins de père et de mère pour lesquels la tutelle n'es... 9° La découverte du monde extérieur ; . 10° des actions tendant à décou...

• Codes

• Ordonnance n° 2010-1307 du 28 octobre 2010 relative à la partie législative du code des transports

... chambre consulaire et un représentant du monde économique. Le conseil de surveillance élit son ... aux pilotes ainsi qu'à leurs veuves et orphelins. Cette caisse est alimentée par des retenues sur ...

• Journal Officiel num. 255, 3 novembre 2010
• Ordonnance

• Arrêté du 16 juillet 1996 fixant la liste des associations de solidarité internationale bénéficiaires des dispositions relatives au congé de solidarité internationale en application de l'article 85 de la loi no 95-116 du 4 février 1995 portant diverses mesures d'ordre social

... médicale à l'équipement dans le tiers monde), 69, rue Saint-Laurent, 38000 Grenoble. ... O.A.A. (fondation Les Orphelins apprentis d'Auteuil), B.P. 212-16, 40, rue La ...

• Journal Officiel num. 176, 30 juillet 1996
• Ministere de la cooperation
• Arrêté