Ornaisons

• Arrêté du 20 juillet 2009 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

...'Alet-les-Bains (2), Laroque-de-Fa (1), Ornaisons (1). Mouvements de terrain différentiels consécu...

• Journal Officiel num. 168, 23 juillet 2009
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 23 octobre 2007 (cas Cour d'appel de Montpellier, 23 octobre 2007, 06/5121)

...La Grangette. .. . 11200 ORNAISONS . représenté par la SCP DIVISIA-SENMARTIN, avou�...

• Arrêté du 6 mai 2011 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

..., Louis), né le 13 décembre 1922 à Ornaisons (Aude), décédé le 21 février 1945 à Güsen (A...

• Journal Officiel num. 148, 28 juin 2011
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Arrêté

• Arrêté du 23 novembre 2011 pris en application de l'ordonnance n° 2011-1105 du 14 septembre 2011 et du décret n° 2011-1468 du 9 novembre 2011 et relatif à la durabilité des biocarburants et des bioliquides

..., 76, avenue des Corbères, 11200 Ornaisons. SCA de distillation, 24, route de Narbonne, 11590...

• Journal Officiel num. 274, 26 novembre 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Décret n° 2009-1339 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Corbières », « Corbières-Boutenac », « Crémant de Bordeaux », « Faugères », « Languedoc », « Minervois », « Minervois-La Livinière » et « Rivesaltes »

..., Monze, Moux, Narbonne, Névian, Ornaisons, Padern, Palairac, La Palme, Paziols, Peyriac-de-M...

• Journal Officiel num. 252, 30 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décret définissant les conditions de production des vins à appellation d'origine contrôlée 'Corbières'

..., Monze, Moux, Narbonne, Névian, Ornaisons, Padern, Palairac, Paziols, Peyriac-de-Mer, Port-l...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret du 20 mai 2005 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Corbières-Boutenac »

...-de-Roquelongue, Luc-sur-Orbieu, Ornaisons et Lézignan-Corbières. Les vins sont issus d...

• Journal Officiel num. 123, 28 mai 2005
• Ministere de l'agriculture, de l'alimentation, de la peche et de la ruralite
• Décret

• Arrêté du 16 juin 2006 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... de Armissan, Coursan, Luc-sur-Orbieu, Ornaisons, Raissac-d'Aude, Saint-Nazaire-d'Aude, Sallèles-d...

• Journal Officiel num. 162, 14 juillet 2006
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret du 5 décembre 1996 relatif aux vins de pays d'Hauterive

..., Fabrezan, Ferrals, Fontcouverte, Ornaisons, Tourouzelle, Boutenac, Camplong-d'Aude, Canet, La...

• Journal Officiel num. 286, 8 décembre 1996
• Ministère des finances et du commerce exterieur
• Décret

• Arrêté du 16 février 2006 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

..., Luc-sur-Orbieu, Montlaur (1), Névian, Ornaisons, Padern (1), Palairac (1), Paziols (1), Portel-les...

• Journal Officiel num. 50, 28 février 2006
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté