ormes et ville

• Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 vallée du Madon (secteur Haroué - Pont-Saint-Vincent), du Brenon et carrières de Xeuilley (zone spéciale de conservation)

..., Houdreville, Lemainville, Méréville, Ormes-et-Ville, Pierreville, Pont-Saint-Vincent, Pullign...

• Journal Officiel num. 143, 23 juin 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 5 avril 2006 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, du 5 avril 2006, 04-45.417)

... Mme Martine Goeury, demeurant 26 rue de la Ville Haute, 54630 Flavigny-sur-Moselle,. 28 / de M. Ber..., demeurant 14, rue de la Fontaine, 54740 Ormes-et-Ville,. 36 / de M. Denis Holder, demeurant 34, ...

• Arrêté du 17 mars 2008 portant désignation du site Natura 2000 vallée du Madon (secteur Haroué - Pont-Saint-Vincent), du Brenon et carrières de Xeuilley (zone spéciale de conservation)

..., Houdreville, Lemainville, Méréville, Ormes-et-Ville, Pierreville, Pont-Saint-Vincent, Pullign...

• Journal Officiel num. 81, 5 avril 2008
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Code de l'urbanisme

..., à la mise en valeur des entrées de ville et à la prévention des risques. . Ils détermin...-Aubrais, Ingré, Mardié, Olivet, Orléans, Ormes, Saint-Cyr-en-Val, Saint-Denis-en-Val, Saint-Hilai...

• Codes

• Arrêté du 1er décembre 2006 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... (1), Jolivet (2), Laronxe, Mangonville, Ormes-et-Ville (1), Roville-devant-Bayon, Saint-Clément...

• Journal Officiel num. 284, 8 décembre 2006
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 22 novembre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

...Le sous-directeur,. H. de Villeroché. Le ministre délégué au budget. et à la réfor... Foug (1), Francheville (1), Maxéville (1), Ormes-et-Ville (1), Pont-Saint-Vincent (2), Quevilloncou...

• Journal Officiel num. 289, 13 décembre 2005
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...BASSE-NORMANDIE. 6.  . PITD. VILLEDIEU-LES-POELES. ZONE NORD. BASSE-NORMANDIE. 10.  . PI...REGION PARIS. 1. SEINE-ET-MARNE . LES ORMES SUR VOULZIE. INDUSTRIEL. SDCM CHAUFFERIE. ZONE NOR...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 22 novembre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... (1), Fresnoy-le-Château (1), La Villeneuve-au-Chêne (1), Montaulin (1), Saulcy (1), Troyes (... Foug (1), Francheville (1), Maxéville (1), Ormes-et-Ville (1), Pont-Saint-Vincent (2), Quevilloncou...

• Journal Officiel num. 289, 13 décembre 2005
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 15 mars 2011 listant les sociétés coopératives agricoles et leurs unions ayant fait l'objet d'un agrément ou d'un retrait d'agrément au cours de l'année 2010

...Place de l'Hôtel-de-Ville, BP 29, 47320 Clairac. 10541. 27 avril 2010. Union...21 décembre 2010. CUMA des Sept-Ormes. 74, chemin des Sept-Ormes, 59270 Méteren. 59 24...

• Journal Officiel num. 71, 25 mars 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Liste des immeubles inscrits à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques de 1925 à 1970

...Porte de ville dite porte Dauphine ou porte de France, rue Leroux... de Bernières, rue de la Mer, rue des Ormes: pavillons du xviie siècle, édifiés l'un en bor...

• Journal Officiel num. 158, 10 juillet 1998
• Liste