Orival

• Arrêté du 26 décembre 2008 portant désignation du site Natura 2000 boucles de la Seine amont, coteaux d'Orival (zone spéciale de conservation)

• Journal Officiel num. 16, 20 janvier 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret du 14 septembre 2006 portant classement complémentaire dans la forêt de protection du Rouvray de parcelles situées sur le territoire des communes de Grand-Couronne, Oissel, Orival, Petit-Couronne et Saint-Etienne-du-Rouvray (Seine-Maritime) et portant déclassement de parcelles situées sur le territoire des communes de Petit-Couronne et ...

• Journal Officiel num. 215, 16 septembre 2006
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Décret

• Décret du 18 mars 1993 portant classement comme forêt de protection du massif forestier du Rouvray sur le territoire des communes de Moulineaux, Orival, Oissel, Petit-Couronne, Grand-Couronne et Saint-Etienne-du-Rouvray (Seine-Maritime)

• Journal Officiel num. 71, 24 mars 1993
• Ministère des affaires europeennes
• Décret

• Code de l'urbanisme

...-de-Bondeville, Notre-Dame-du-Bec, Oissel, Orival, Petit-Couronne, Le Petit-Quevilly, Rolleville, Ro...

• Codes

• Décret n° 2011-685 du 16 juin 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Cognac » ou « Eau-de-vie de Cognac » ou « Eau-de-vie des Charentes »

..., Mouton, Moutonneau, Nabinaud, Oriolles, Orival, Palluaud, Passirac, Pillac, Poullignac, Poursac, ...

• Journal Officiel num. 140, 18 juin 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décret n° 2009-1146 du 21 septembre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Cognac » ou « Eau-de-vie de Cognac » ou « Eau-de-vie des Charentes »

..., Mouton, Moutonneau, Nabinaud, Oriolles, Orival, Palluaud, Passirac, Pillac, Poullignac, Poursac, ...

• Journal Officiel num. 221, 24 septembre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement

..., Notre-Dame-du-Bec, Octeville-sur-Mer, Orival, Quévreville-la-Poterie, Rogerville, Rolleville, ...

• Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
• Ministère du logement
• Arrêté

• Arrêté du 9 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 vallée de la Tude (zone spéciale de conservation)

..., Montboyer, Montmoreau-Saint-Cybard, Orival, Rioux-Martin, Ronsenac, Saint-Amant, Saint-Avit, ...

• Journal Officiel num. 196, 25 août 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Arrêté du 18 février 2010 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité

...-Port-Saint-Ouen, Le Tréport, Lillebonne, Orival, Pavilly, Ponts-et-Marais, Quévreville-la-Poterie...

• Journal Officiel num. 47, 25 février 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Décret no 99-1101 du 15 décembre 1999 de classement des cours d'eau, parties de cours d'eau et canaux en application de l'article L. 232-6 du code rural

... - le ruisseau d'Orival ;. - le ruisseau du Val-la-Hère ;. - la B...

• Journal Officiel num. 298, 24 décembre 1999
• Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
• Décret