Organisme de recherche

• DROITS CIVILS ET INDIVIDUELS
• ETRANGERS, REFUGIES, APATRIDES
• ETRANGERS
• SEJOUR DES ETRANGERS
• AUTORISATION DE SEJOUR
• OCTROI DU TITRE DE SEJOUR -a) Carte de séjour temporaire scientifique (article 12 troisième alinea de lordonnance du 2 novembre 1945)
• Circulaire du ministre de lintérieur prévoyant un agrément des organismes daccueil dont la liste devait être établie par le ministre chargé de la recherche

• Arrêté relatif aux conventions permettant l'accueil d'internes effectuant des stages dans un organisme agréé extrahospitalier ou dans un laboratoire agréé de recherche

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté modifiant l'arrêté du 20 avril 1995 relatif aux conventions permettant l'accueil d'internes effectuant des stages dans un organisme agréé extrahospitalier ou dans un laboratoire agréé de recherche

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 9 juillet 1969 (cas Nature juridique de certaines dispositions de l'article premier de la loi du 19 décembre 1961 instituant un centre national d'études spatiales et article premier de la loi du 3 janvier 1967 portant création d'organisme de recherche.)

Nature juridique de certaines dispositions de l'article premier de la loi du 19 décembre 1961 instituant un centre national d'études spatiales et article premier de la loi du 3 janvier 1967 portant création d'organisme de recherche.

• Décret du 13 juillet 2011 portant promotion et nomination

... actif d'un centre d'études et de recherches en éthique et d'une section de la Société des m..., Monique), directrice de projet dans un organisme professionnel ; 33 ans de services.M. Grosdidier (...

• Journal Officiel num. 162, 14 juillet 2011
• Décret

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 9 juillet 1969 (cas Nature juridique de certaines dispositions de l'article premier de la loi du 19 décembre 1961 instituant un centre national d'études spatiales et article premier de la loi du 3 janvier 1967 portant création d'organisme de recherche.)

Nature juridique de certaines dispositions de l'article premier de la loi du 19 décembre 1961 instituant un centre national d'études spatiales et article premier de la loi du 3 janvier 1967 portant création d'organisme de recherche. - Journal officiel du 13 juillet 1969 -

• Code de l'éducation

... 1° Au développement de la recherche, support nécessaire des formations dispensées, e...� nationale, en liaison avec les grands organismes nationaux de recherche. Il contribue à la mise en...

• Codes

• Arrêté modifiant l'arrêté du 30 octobre 1986 complétant l'arrêté du 24 décembre 1984 relatif aux conventions permettant l'accueil d'internes effectuant des stages dans un établissement privé participant au service public hospitalier dans un organisme agréé extrahospitalier ou dans un laboratoire agréé de recherche

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 20 avril 1995 relatif aux conventions permettant l'accueil d'internes effectuant des stages dans un organisme agréé extrahospitalier ou dans un laboratoire agréé de recherche

• Journal Officiel num. 108, 7 mai 1995
• Ministère des affaires sociales, de la sante et de la ville
• Arrêté

• Décret n° 2011-1177 du 23 septembre 2011 relatif à l'utilisation confinée d'organismes génétiquement modifiés

• Journal Officiel num. 223, 25 septembre 2011
• Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Décret

• Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

... par ses empreintes génétiques soit recherchée afin d'apporter un élément de preuve d'une filia... prévues à l'alinéa suivant ou à un organisme d'interprétariat et de traduction agréé par l'a...

• Codes