Organisation sportive

• SPECTACLES, SPORTS ET JEUX
• SPORTS
• FEDERATIONS SPORTIVES
• ORGANISATION DES COMPETITIONS

• SPECTACLES, SPORTS ET JEUX
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• FEDERATIONS SPORTIVES
• ORGANISATION DES COMPETITIONS -Divers

• SPECTACLES, SPORTS ET JEUX
• SPORTS
• FEDERATIONS SPORTIVES
• ORGANISATION DES COMPETITIONS -Disposition du règlement administratif de la Ligue nationale de football prévoyant la relégation dun club de football dans la division inférieure en cas de dépôt de bilan

• Arrêté portant organisation du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité ' performance sportive ' délivré par le ministère chargé de la jeunesse et des sports.

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 21 décembre 2011 relatif aux modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen ponctuel terminal prévus pour l'éducation physique et sportive des baccalauréats général et technologique

• Journal Officiel num. 11, 13 janvier 2012
• Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 10 février 1997 (cas Conseil d'Etat, 10 / 7 SSR, du 10 février 1997, 157543, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-01-03-04, 60-02-015-01, 63-05-04 Elève ayant été mortellement blessé par un javelot lors d'une manifestation sportive organisée dans le cadre scolaire. L'absence de surveillance des jeunes gens ayant lancé le javelot ou attendant leur tour révèle un défaut d'organisation de la manifestation sportive de nature à engager la responsabilité de l'Etat.

• Arrêté du 28 décembre 2009 fixant les modalités d'organisation des concours du certificat d'aptitude au professorat d'éducation physique et sportive

• Journal Officiel num. 4, 6 janvier 2010
• Ministère de l'éducation nationale
• Arrêté

• Arrêté du 20 novembre 2006 portant organisation du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » délivré par le ministère chargé de la jeunesse et des sports

• Journal Officiel num. 270, 22 novembre 2006
• Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
• Arrêté

• Code de l'éducation

... ainsi que l'éducation physique et sportive concourent directement à la formation de tous les... et privés, les associations, les organisations professionnelles, syndicales et familiales, ainsi ...

• Codes

• Arrêté du 11 juillet 2005 relatif aux modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen terminal prévus pour l'éducation physique et sportive aux examens du baccalauréat professionnel, du brevet des métiers d'art, du certificat d'aptitude professionnelle et du brevet d'études professionnelles

• Journal Officiel num. 168, 21 juillet 2005
• Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Arrêté

• DECRET PORTANT ORGANISATION DE L'EPREUVE D'EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE, POUR LES CANDIDATS HANDICAPES, A L'EXAMEN DU BREVET DE TECHNICIEN.

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté modifiant l'arrêté du 31 mars 1987 instituant un prix d'architecture sportive contemporaine et en fixant l'organisation

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 9 avril 2002 relatif aux modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen ponctuel terminal prévus pour l'éducation physique et sportive des baccalauréats d'enseignement général et technologique

• Journal Officiel num. 90, 17 avril 2002
• Ministère de l'éducation nationale
• Arrêté