orcival auvergne

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

...) ; La Godivelle (63169) ; La Tour-d'Auvergne (63192) ; Lamontgie (63185) ; Landogne (63186) ; L...) ; Olliergues (63258) ; Orbeil (63261) ; Orcival (63264) ; Orsonnette (63266) ; Pardines (63268) ; ...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Saint-Nectaire'.

... La Bourboule, Mont-Dore, Murat-le-Quaire, Orcival et Vernines;. Canton de Saint-Amant-Tallende: les ...Canton de La Tour-d'Auvergne: toutes les communes. L'affinage des fromages est ...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret du 8 octobre 2004 déclarant d'utilité publique les travaux de construction de la déviation de Saint-Pierre-Roche et d'aménagement des accotements entre les PR 87 + 000 et 99 + 370 sur la RN 89 sur le territoire des communes de Rochefort-Montagne, Olby, Saint-Bonnet-près-Orcival, Saint-Pierre-Roche et portant mise en compatibilité du plan...

... le président du conseil régional d'Auvergne et les présidents du conseil général, de la cha...

• Journal Officiel num. 236, 9 octobre 2004
• Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la
• Décret

• Décision n° 2009-905 du 1er décembre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre en Auvergne

...59H. 62H. 65H. 49H. 49H. 57H. ORCIVAL ? La Croix. 47H. 41H. 44H. ?. ?. ?. ORSONNETTE ? O...

• Journal Officiel num. 13, 16 janvier 2010
• Décision

• Décret du 6 décembre 2000 portant renouvellement de classement du parc naturel régional des Volcans d'Auvergne (région Auvergne)

..., Nohanent, Olby, Olloix, Orcines, Orcival, Perpezat, Picherande, Pontgibaud, Pulvérières, ...

• Journal Officiel num. 287, 12 décembre 2000
• Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
• Décret

• Décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français

..., Saint-Anthème, Tauves, Tour-d'Auvergne (La), Viverols : zone de sismicité faible ; ? les..., Montfermy, Murat-le-Quaire, Neuf-Eglise, Orcival, Perpezat, Rochefort-Montagne, Sainte-Christine, S...

• Journal Officiel num. 248, 24 octobre 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Arrêté du 24 mars 1993 relatif au renouvellement du classement du territoire des volcans d'Auvergne et parc naturel régional

..., Nohanent, Olby, Olloix, Orcines, Orcival, Perpezat, Pontgibaud, Pulvérières, Picherande, ...

• Journal Officiel num. 77, 1 avril 1993
• Minitère des postes et telecommunications
• Arrêté

• Décret du 25 novembre 1993 portant promotion et nomination

...-formation au conseil régional d'Auvergne; 27 ans de services civils. Mlle Lemarec (Jacqueli...M. de Chaunac-Lanzac (Amaury), dit d'Orcival (François), président du directoire d'une socié...

• Journal Officiel num. 277, 30 novembre 1993
• Décret