Or

• CONTRIBUTIONS ET TAXES
• IMPOTS SUR LES REVENUS ET BENEFICES
• REGLES GENERALES PROPRES AUX DIVERS IMPOTS
• IMPOT SUR LE REVENU
• DETERMINATION DU REVENU IMPOSABLE
• EVALUATION FORFAITAIRE DU REVENU -Justifications avancées par le contribuable
• - Ventes dor (19-04-01-02-03-05[1])

• CONTRIBUTIONS ET TAXES
• TAXES SUR LE CHIFFRE DAFFAIRES ET ASSIMILEES
• TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE
• PERSONNES ET OPERATIONS TAXABLES
• OPERATIONS TAXABLES -Cession de biens et produits
• Cession de lingots dor détenus par une société au titre de valeurs de placement

• COMMUNAUTES EUROPEENNES
• REGLES APPLICABLES
• FISCALITE
• TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE -Champ dapplication
• Cession de lingots dor détenus par une société au titre de valeurs de placement (1) (15-05-11-01)

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 24 octobre 2002 (cas A.N., Côte d'Or (5ème circ.))

N., Côte d'Or (5ème circ.)

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 6 octobre 1993 (cas A.N., Côte-d'Or (3ème circ.))

N., Côte-d'Or (3ème circ.)

• Décision n° 2011-850 du 27 septembre 2011 autorisant l'association Ondes Rochettoises à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Or FM

• Journal Officiel num. 246, 22 octobre 2011
• Décision

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 24 octobre 2002 (cas A.N., Côte d'Or (5ème circ.))

N., Côte d'Or (5ème circ.) - Journal officiel du 30 octobre 2002, p. 18029 -

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Mont d'Or' ou 'Vacherin du Haut-Doubs'

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 6 octobre 1993 (cas A.N., Côte-d'Or (3e circ.))

N., Côte-d'Or (3e circ.) - Journal officiel du 9 octobre 1993, p. 14155 -

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 12 mars 1998 (cas A.N., Côte-d'Or (1ère circ.))

N., Côte-d'Or (1ère circ.)

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 12 mars 1998 (cas A.N., Côte-d'Or (1ère circ.))

N., Côte-d'Or (1ère circ.)

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 17 mai 1978 (cas A.N., Côte-d'Or (1ère circ.))

N., Côte-d'Or (1ère circ.)

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 12 mars 1998 (cas A.N., Côte-d'Or (1e circ.))

N., Côte-d'Or (1e circ.) - Journal officiel du 17 mars 1998, p. 3980 -