options des dossiers disparu

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14 documents pour options des dossiers disparu

- Code de commerce
... 62 IV : Ces dispositions s'appliquent aux options consenties et aux actions attribuées à compter d... l'ouverture de la procédure ont disparu, le tribunal y met fin à la demande du débiteur.... chacun des intéressés, l'ensemble des dossiers qui lui ont été attribués et les informations r...
- Codes
- Code général des impôts
... à terme d'instruments financiers ou d'options négociables ou sur des bons d'option, à conditio... a) Si les marchandises ont disparu ; . b) Lorsque l'opération n'est pas effectiveme...La surveillance de ces dossiers est effectuée par un membre de l'ordre des expert...
- Codes
- Décret relatif aux installations nucléaires de base et au contrôle, en matière de sûreté nucléaire, du transport de substances radioactives.
...Chapitre Ier : Demande d'avis sur les options de sûreté d'une future installation nucléaire d... rendues nécessaires des éléments des dossiers de l'autorisation de création ou de mise en servi... de base déclassée dont l'exploitant a disparu, les frais du dossier et de publicité et l'indemn...
- Les autres textes législatifs et réglementaires

- Décision n° 2011-926 du 26 juillet 2011 portant sur la définition des marchés pertinents de la téléphonie fixe, la désignation d'opérateurs exerçant une influence significative sur ces marchés et les obligations imposées à ce titre
... et marchés de gros du transit, a disparu dans la recommandation révisée de la Commission ... standard des prestations fournies et des options de qualité de service renforcées qui peuvent êt... : http://www.arcep.fr/fileadmin/reprise/dossiers/modeles-couts/modele-squeeze_2007.xls et sa notice...
- Journal Officiel num. 192, 20 août 2011
- Décision
- Code de l'environnement
... d'un débat public portant sur des options générales en matière d'environnement ou d'amén... et importateurs la fourniture des dossiers techniques nécessaires au réexamen de ces substa... la source d'électricité habituelle a disparu ou lorsque le réseau ne peut subvenir aux besoins...
- Codes
- Décret n° 2007-1557 du 2 novembre 2007 relatif aux installations nucléaires de base et au contrôle, en matière de sûreté nucléaire, du transport de substances radioactives
...Chapitre Ier. Demande d'avis sur les options de sûreté. d'une future installation nucléaire ... rendues nécessaires des éléments des dossiers de l'autorisation de création ou de mise en servi... de base déclassée dont l'exploitant a disparu, les frais du dossier et de publicité et l'indemn...
- Code rural (nouveau)
... différentes phases d'instruction des dossiers et les délais maximums pour chacune de ces phases... agriculteurs dont l'exploitation aurait disparu ou serait gravement déséquilibrée, ou, s'ils l'... professionnelles agricoles dans l'une des options mentionnées sur une liste fixée par arrêté du ...
- Codes
- LOI n° 2005-845 du 26 juillet 2005 de sauvegarde des entreprises (1)
... l'ouverture de la procédure ont disparu, le tribunal y met fin à la demande du débiteur.... Toute autorisation, levée et revente d'options définies aux articles L. 225-177 et suivants du p... chacun des intéressés, l'ensemble des dossiers qui lui ont été attribués et les informations r...
- Journal Officiel num. 173, 27 juillet 2005
- Loi
- Code général des impôts, annexe 2
.... . . . . . . . IV. Options de souscription ou d'achat d'actions au bénéfice... 1° Lorsque les marchandises ont disparu ; . 2° Lorsque les biens ou services ayant fait ... la construction qui sont annexées aux dossiers de consultation de la maîtrise d'oeuvre et des en...
- Codes
- Décret n° 2005-368 du 19 avril 2005 relatif à la partie réglementaire du livre VII du code rural et modifiant la partie réglementaire des livres Ier, II, III, IV, V, VI et VIII du même code
... professionnelles agricoles dans l'une des options mentionnées sur une liste fixée par arrêté du ...Les dossiers de liquidation des pensions d'invalidité sont con... le conjoint de l'assuré décédé ou disparu ne dispose pas de ressources dépassant le montant...

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