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Doctrine
La Revue des Droits Etrangers - Num. 116-117, Août 2007
...; de violer un brevet relatif à l'option "Buy It Now" (fonction "achat imm&...... Le juge a repoussé la demande d'injonction permanente de MercExchange visant à interdire l'utilisation de cette option par eBay, estimant que la société ...
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Législation
Les autres textes législatifs et réglementaires - 17 Juillet 2007
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Législation
Journal Officiel, 26 Mars 1993
Ministère de l'éducation nationale
TEXTES GENERAUX MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE Arrêté du 9 mars 1993 portant création du certificat d'aptitude professionnelle des métiers de la gravure à quatre options (option A:Gravure d'ornementation; option B ...
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Législation
Journal Officiel, 29 Juillet 2004
Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
... titre professionnel d'assistant(e) de direction, option bilingue anglais, option trilingue anglais-...... titre professionnel d'assistant(e) de direction, option bilingue anglais, option trilingue anglais-...
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Législation
Journal Officiel, 29 Juillet 2004
Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
... titre professionnel d'assistant(e) de direction, option bilingue anglais, option trilingue anglais-...... titre professionnel d'assistant(e) de direction, option bilingue anglais, option trilingue anglais-...
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Législation
Journal Officiel, 25 Octobre 1997
Ministere de l'education nationale, de la recherche et de la technologie
... Le brevet de technicien supérieur Productique textile comporte quatre options : option A : filature, option B : bonneterie, ...... - Les candidats titulaires de l'une des options du brevet de technicien supérieur ...
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Législation
Journal Officiel, 25 Octobre 1997
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
... de technicien supérieur Productique textile, option A: filature, option B: bonneterie, option C: ...... Le brevet de technicien supérieur Productique textile comporte quatre options: option A: filature, option B: bonneterie, ...
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Législation
Journal Officiel, 08 Novembre 2003
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
... du titre professionnel de métallier-serrurier option pose d'ouvrage, option métallerie-ferronnerie,...... pose d'ouvrage, option métallerie-ferronnerie, option menuiserie acier ; Vu l'avis de la commission ...
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Législation
Journal Officiel, 11 Août 1998
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
... supérieur Equipement technique - énergie (option A: technique du toit-plomberie-chauffage, option ...... Le brevet de technicien supérieur Equipement technique - énergie comporte quatre options (option A: technique du toit-plomberie-chauffage,...
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Législation
Journal Officiel, 25 Septembre 1999
Ministere de l'education nationale, de la recherche et de la technologie
... Le brevet de technicien supérieur Fluides-énergies-environnements comporte quatre options : - option A : génie sanitaire et thermique ...... - Les candidats titulaires de l'une des options du brevet de technicien supérieur Fluides-...
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