ontex savoie

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8 documents pour ontex savoie

- Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité
...FLEUVE ET VALLEE DU RHONE. SAVOIE. 73001. AIGUEBELETTE-LE-LAC. LAC DU BOURGET. SAVOI...FLEUVE ET VALLEE DU RHONE. SAVOIE. 73193. ONTEX. LAC DU BOURGET. SAVOIE. 73204. LE PONT-DE-BEAUVOI...
- Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement
.... 74-Haute-Savoie . Allonzier-la-Caille, Ambilly, Andilly, Annemasse..., La Chapelle-du-Mont-du-Chat, Montcel, Ontex, Saint-Offenge-Dessous, Saint-Offenge-Dessus, Tré...
- Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
- Ministère du logement
- Arrêté
- Décret n° 2009-1306 du 27 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Vin de Savoie » ou « Savoie », « Roussette de Savoie », « Seyssel », « Côtes de Bordeaux-Saint-Macaire », « Cadillac », « Entre-deux-Mers », « Sainte-Foy-Bordeaux » et « Graves de Vayres »
...-Dame-des-Millières, Novalaise, Le Noyer, Ontex, Planaise, Plancherine, Le Pont-de-Beauvoisin, Le ...

- Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts
... 73 - Savoie. Bourget-en-Huile, Bourgneuf, Cessens, Chanaz,..., Les Déserts, Etable, Fréterive, Motz, Ontex, Le Pontet, Presle, Rotherens, Ruffieux, Saint-Ger...
- Avis relatif à la liste des consommateurs éligibles au titre du décret n° 2000-456 du 29 mai 2000 modifié relatif à l'éligibilité des consommateurs d'électricité
...Ontex France, site de Petite-Forêt, PA Lavoisier, rue L...USI, site de Savoie, avenue Paul-Girod, 73403 Ugine. Usines de Rosièr...
- ELECTION DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE Conseil constitutionnel des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des neuf listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat; chaque présentateur y est désigné par son nom, son prénom et sa qualité.
... (35); René CHABOT, député (36); Jean SAVOIE, maire de POUZAY (37);. Joseph MAURICE, maire de S... maire du BUIS (87); Roger CURTELIN, maire d'ONTEX (73); Guy DURANDARD,. maire de VILLARLURIN (73); A...
- Journal Officiel num. 87, 12 avril 1995
- Election
- Avis relatif à la délibération n° 2007-40 du 22 novembre 2007 de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
...Département de la Haute-Savoie : ABONDANCE ; ARMOY ; LA BAUME ; BELLEVAUX ; BERNE... ; NOTRE-DAME-DE-BELLECOMBE ; NOVALAISE ; ONTEX ; PALLUD ; PLANCHERINE ; PUGNY-CHATENOD ; PUYGROS ...
- Avis relatif à la liste des consommateurs éligibles au titre du décret n° 2000-456 du 29 mai 2000 modifié relatif à l'éligibilité des consommateurs d'électricité
...Ontex France, site de Petite-Forêt, PA Lavoisier, rue L...USI, site de Savoie, avenue Paul-Girod, 73403 Ugine. Usines de Rosièr...