onnion les chavannes

• Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Bretten ; Buethwiller ; Carspach ; Chavannes-sur-l'Etang ; Courtavon ; Dannemarie ; Diefmatten ...-Saxonnex ; Morillon ; Nancy-sur-Cluses ; Onnion ; Passy ; Peillonnex ; Le Petit-Bornand-les-Glièr...

• Journal Officiel num. 152, 3 juillet 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...-les-Forges ; Chaux ; Chavanatte ; Chavannes-les-Grands ; Chèvremont ; Courcelles ; Courteleva...-Saxonnex ; Morillon ; Nancy-sur-Cluses ; Onnion ; Passy ; Peillonnex ; Le Petit-Bornand-les-Glièr...

• Journal Officiel num. 107, 7 mai 2008
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...-les-Forges; Chaux; Chavanatte; Chavannes-les-Grands; Chèvremont; Courcelles; Courtelevant;... Mont-Saxonnex; Morillon; Nancy-sur-Cluses; Onnion; Passy; Peillonnex; Le Petit-Bornand-les-Glières;...

• Journal Officiel num. 106, 6 mai 2007
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...-les-Forges ; Chaux ; Chavanatte ; Chavannes-les-Grands ; Chèvremont ; Courcelles ; Courteleva...-Saxonnex ; Morillon ; Nancy-sur-Cluses ; Onnion ; Passy ; Peillonnex ; Le Petit-Bornand-les-Glièr...

• Journal Officiel num. 106, 6 mai 2007
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.

... de SEMERVILLE (41); Paul JACQUARD, maire d'ONNION (74); Louis COUPPE, maire de VERRUYES (79); Bernar... (91); Pierre LE BOT, maire de LES CHAVANNES-EN-MAURIENNE (73); Michel WILLEMANN, maire de HOCH...

• Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
• Liste

• Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.

... SEMERVILLE (41) ; Paul JACQUARD, maire d'ONNION (74) ; Louis COUPPE, maire de VERRUYES (79) ; Bern... (91) ; Pierre LE BOT, maire de LES CHAVANNES-EN-MAURIENNE (73) ; Michel WILLEMANN, maire de HOC...

• Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
• Liste