onnaing mairie

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5 documents pour onnaing mairie

- Code de l'urbanisme
... faite par le propriétaire à la mairie de la commune où se trouve situé le bien. Cette ...-Seclin, Noyelles-sur-Selle, Odomez, Oisy, Onnaing, Ostricourt, Pecquencourt, Pérenchies, Péronnes-...
- Codes
- CODE DES COMMUNES
... - 24 (sauf la mention de la porte de la mairie). . - 26 (sauf, au quatrième alinéa, le lieu du... : . . . : Onnaing. : Sentinelle (La). ...
- Codes
- Décisions du 29 novembre 2000 relatives à des réseaux indépendants et à des ressources en fréquences
... Mairie de Sciez (74) ;. Ambulances Bernard, à Alfort... Lancry Protection Sécurité, à Onnaing (59) ;. Alcatel CIT, à Tourlaville (50) ;. ...
- Journal Officiel num. 29, 3 février 2001
- Décision

- Décret no 93-813 du 11 mai 1993 portant création d'une zone d'investissement privilégié du bassin minier Nord-Pas-de-Calais
...-lès-Valenciennes, Neuville-sur-Escaut, Onnaing,. Prouvy, Quarouble, Rosult, Rouvignies, Saint-Ama...) Ces plans pourront être consultés à la mairie des communes concernées ainsi qu'aux directions d...
- Journal Officiel num. 109, 12 mai 1993
- Décret
- Avis relatif aux communes dans lesquelles des opérations d'aménagement foncier ont été ordonnées (art. R. 121-25 du code rural) et à celles dans lesquelles la clôture a été prononcée (art. R. 121-29 du code rural)
... extension sur la (les) commune(s) de : ONNAING, SAULTAIN, QUAROUBLE. 08/10/2007. ... 20 septembre 2007 ordonnant le dépôt en mairie du plan de remembrement. 03/10/2007. ...