Ondres

• Arrêté du 7 juin 2011 portant désignation du site Natura 2000 dunes modernes du littoral landais de Capbreton à Tarnos (zone spéciale de conservation)

...�partement des Landes : Capbreton, Labenne, Ondres, Tarnos. ARTICLE 2. La liste des types d'habitats ...

• Journal Officiel num. 161, 13 juillet 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Code de l'urbanisme

.... 40 - Landes . Ondres, Tarnos. . 42 - Loire . Andrézieux-Bouthéon, B...

• Codes

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 4 septembre 2007 (cas Cour d'appel de Pau, Chambre civile 1, 4 septembre 2007, 06/01596)

...INTIME: . Monsieur André Y.. .. . 40440 ONDRES . représenté par la SCP LONGIN, avoués à la Co...

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 1 mars 2006 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 3, 1 mars 2006, 04-20551)

... contre le bureau Véritas, la SEM d'Ondres et du Comité d'établissement de Turboméca (SEMO...

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 29 juillet 1998 (cas Conseil d'Etat, 8 / 9 SSR, du 29 juillet 1998, 158543 160965, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-05-05-02, 54-08-01-01-01 Le défendeur de première instance ne justifie pas d'un intérêt à demander l'annulation du jugement par lequel le tribunal administratif s'est borné à décider qu'il n'y avait pas lieu à statuer sur la demande du requérant (1).

..., dont le siège est à l'Hôtel de ville d'Ondres (40440), représenté par son président en exerci...

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 1 mars 2006 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 3, du 1 mars 2006, 04-20.551)

... contre le bureau Véritas, la SEM d'Ondres et du Comité d'établissement de Turboméca (SEMO...

• Décision n° 2009-1009 du 3 juin 2009 portant reconduction des autorisations délivrées à la SAS Radio Trafic pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Trafic FM sur les autoroutes A10, A20, A62, A63, A64, A66, A72, A83, A837, A87 et A89

...Arrapidia. 64. 112. 25. A63. Ondres. Nord du PI RD. 26. 64. 43. 14. A63. Labenne. Le P...

• Journal Officiel num. 214, 15 septembre 2010
• Décision

• Arrêté du 18 février 2010 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité

.... « 40 ? Landes . « Ondres, Tarnos. . « 42 ? Loire . « Firminy, Fraisses, L...

• Journal Officiel num. 47, 25 février 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 2 novembre 2011 (cas Cour d'appel de Versailles, 2 novembre 2011, 10/05752)

..... 40440 ONDRES. comparant en personne,assistée de Me Catherine V...

• Décret n° 2007-938 du 15 mai 2007 approuvant des avenants aux conventions passées, d'une part, entre l'Etat et la Société des autoroutes « Esterel, Côte d'Azur, Provence, Alpes » (ESCOTA) et, d'autre part, entre l'Etat et la Société des autoroutes du sud de la France (ASF) pour la concession de la construction, de l'entretien et de l...

... de l'autoroute A 63 entre Biriatou et Ondres:. - section entre Bayonne Sud et Bayonne Nord: dé...

• Journal Officiel num. 113, 16 mai 2007
• Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
• Décret