Olmeto

• Arrêté du 17 mars 2008 portant désignation du site Natura 2000 sites à Anchusa Crispa de l'embouchure du Rizzanese et d'Olmeto (zone spéciale de conservation)

• Journal Officiel num. 81, 5 avril 2008
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 26 janvier 2011 (cas Cour d'appel de Bastia,Ch. civile B, 26 janvier 2011, 09/00264)

..... 20113 OLMETO . représentée par la SCP R. JOBIN ET PH. JOBIN, ...

• Décision n° 2011-576 du 6 juillet 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Radio Golfe pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RTL 2 Corse

...Secteur d'implantation : Olmeto. Fréquence : 104,6 MHz. Adresse du site : quartie...

• Journal Officiel num. 204, 3 septembre 2011
• Décision

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Huile d'olive de Corse' ou 'Huile d'olive de Corse - Oliu di Corsica'

... Monacia-d'Aullène; Murzo; Ocana; Olivese; Olmeto; Olmiccia; Osani; Ota; Partinello; Peri; Petreto-B...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 29 juin 2001 (cas Conseil d'Etat, 3 / 8 SSR, du 29 juin 2001, 208015 208281, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-06-03, 44-05-04, 68-001-01-02-06 Il résulte des dispositions du I de l'article L. 146-4 du code de l'urbanisme que, dans les communautés littorales, l'extension de l'urbanisation doit se réaliser, soit en continuité avec les agglomérations et villages existants, soit en hameaux nouveaux intégrés à l'environnement. Le schéma d'aménagement de la Corse, approuvé par décret en Conseil d'Etat du 7 février 1992, qui a valeur de schéma d'aménagement de la mer en vertu de l'article L. 114-2 du code l'urbanisme et qui, en application des dispositions combinées des articles L. 111-1-1, L. 144-5 et L. 146-1 du même code, dans leur rédaction issue de la loi du 4 février 1995, est, comme les directives territoriales d'aménagement relatives aux zones littorales, directement opposable aux demandes...

... le 4 décembre 1997 par le maire d'Olmeto ;. Vu 2°, sous le n° 208281, le recours enre...

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 5 novembre 1981 (cas A.N., Corse-du-Sud (2ème circ.))

N., Corse-du-Sud (2ème circ.)

..., Sotta, Levie, San Gavino di Carbini, Olmeto, Olivese, Conca, Porto Vecchio et Aullene, il ne r...

• Arrêté du 30 mars 2010 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... d'Ajaccio (1), Grosseto-Prugna (1), Olmeto (1), Pianottoli-Caldarello (1), Serra-di-Ferro (1)...

• Journal Officiel num. 78, 2 avril 2010
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Décision n° 2009-961 du 1er décembre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre en Corse

...27H. 21H. 24H. ?. ?. ?. OLMETO ? Fozzano. 50H. 62H. 56H. ?. ?. ?. OLMI-CAPPELLA 1...

• Journal Officiel num. 57, 9 mars 2010
• Décision

• Décret n° 2009-1197 du 7 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Château-Chalon », « Vin de Corse » ou « Corse », « Ajaccio », « Patrimonio », « Médoc », « Haut-Médoc » et « Pessac-Léognan »

...-Tallano, Mela, Monacia-d'Aullène, Ocana, Olmeto, Olmiccia, Peri, Piana, Pianottoli-Caldarello, Pie...

• Journal Officiel num. 234, 9 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décision n° 2006-999 du 21 novembre 2006 autorisant la SARL Radio Golfe à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RTL 2 Corse

...Secteur d'implantation: Olmeto. Fréquence: 104,6 MHz. Adresse du site: Corse FM ...

• Journal Officiel num. 39, 15 février 2007
• Décision