oligo elements

• Décret relatif aux éléments secondaires et aux oligo-éléments dans les engrais et modifiant le décret n° 80-478 du 16 juin 1980 modifié portant application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne les matières fertilisantes et les supports de culture

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret no 91-390 du 24 avril 1991 relatif aux éléments secondaires et aux oligo-éléments dans les engrais et modifiant le décret no 80-478 du 16 juin 1980 modifié portant application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne les matières fertilisantes et les supports de culture

• Journal Officiel num. 99, 26 avril 1991
• Décret

• Arrêté du 15 décembre 2011 fixant la liste des laboratoires d'analyses de terre agréés pour l'année 2012

...T 2 T 1+ Granulo-métrie. T 3 T 1+ Oligo-éléments. T 4 T 1 + Eléments-traces. T 5Reliqua...

• Journal Officiel num. 297, 23 décembre 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 27 janvier 2009 (cas Cour de cassation, civile, Chambre commerciale, 27 janvier 2009, 08-10.482 08-10.892 08-10.976 08-11.068)

... pièces, il peut être retenu les éléments suivants, incontestables: > les études épidémio... vitamines et / ou des minéraux et / ou des oligo-éléments. > les vitamines sont des substances é...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 7 novembre 2003 (cas Cour d'appel de Versailles, du 7 novembre 2003, 2002-02759)

...� la commercialisation de gélules à base d'oligo-éléments sans inscription à l'ordre des pharmac...

• Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 22 février 2006 (cas Tribunal de grande instance de Paris, CT0087, du 22 février 2006)

...�dical (complément alimentaires, vitamines, oligo-éléments). Editions d'aide mémoire en naturopat...

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 5 mai 1981 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 5 mai 1981, 80-92.108)

... CATALYONS QU'IL PRESENTAIT COMME DES OLIGO-ALIMENTS COMPENSANT LES CARENCES ORGANIQUES EN ELE..., QU'IL LES A PRESENTES COMME DES OLIGO-ELEMENTS, DONC COMME DES ALIMENTS, QUE S'IL A INDIQUE QUE C...

• Décret no 99-366 du 12 mai 1999 modifiant le décret no 80-478 du 16 juin 1980 portant application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne les matières fertilisantes et les supports de culture

... les titres suivants : « Engrais avec éléments secondaires » et « Engrais avec oligo-éléments...

• Journal Officiel num. 110, 13 mai 1999
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Arrêté relatif aux aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge

...vitamines;. éléments minéraux;. acides aminés et autres composés azo..., LES SUBSTANCES MINÉRALES ET LES OLIGOÉLÉMENTS AJOUTÉS AUX PRÉPARATIONS À BASE DE CÉRÉALES E...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 13 novembre 2007 (cas Cour d'appel de Bordeaux, 13 novembre 2007, 06/02601)

... de non concurrence reposait sur des éléments connus lors du premier contentieux. Sur pourvoi d... cellules d'origine animale, de plantes, d'oligo-éléments, d'acides aminées, destinées à trait...