Oisemont

• Arrêté du 15 mars 2011 listant les sociétés coopératives agricoles et leurs unions ayant fait l'objet d'un agrément ou d'un retrait d'agrément au cours de l'année 2010

...53 111. 27 avril 2010. Coopérative d'Oisemont céréales. Cour de la Gare, 80140 Oisemont. 80 0...

• Journal Officiel num. 71, 25 mars 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret relatif à la prime d'aménagement du territoire.

... : : Oisemont (Oisemont, : . : ...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 11 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2008 fixant la liste des établissements mentionnés aux 2° à 6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière qui sont dirigés par un directeur des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière de classe normale

...'hébergement pour personnes âgées, à Oisemont (Somme) ; Etablissement d'hébergement pour person...

• Journal Officiel num. 166, 20 juillet 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Arrêté

• Arrêté du 30 mai 2011 pris pour l'application en 2011 des dispositions prévues aux articles L. 2334-7 et L. 2334-7-2 du code général des collectivités territoriales

...MUILLE-VILLETTE. SOMME. 81 655. 80606. OISEMONT. SOMME. 27 422. 80822. WARSY. SOMME. 3 289. 8103...

• Journal Officiel num. 133, 9 juin 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 14 avril 2011 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

..., Adèle), née le 5 janvier 1912 à Oisemont (Somme), décédée le 1er mai 1945 à Braunschwei...

• Journal Officiel num. 118, 21 mai 2011
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Arrêté

• Décret n° 2010-693 du 24 juin 2010 modifiant le siège et le ressort des tribunaux de grande instance d'Amiens et de Péronne

..., Hornoy-le-Bourg, Molliens-Dreuil, Oisemont, Picquigny, Poix-de-Picardie et Villers-Bocage. (3...

• Journal Officiel num. 146, 26 juin 2010
• Ministère de la justice et des libertés
• Décret

• Décret n° 2009-571 du 20 mai 2009 portant création de la chambre de commerce et d'industrie Amiens-Picardie

..., Hornoy-le-Bourg, Molliens-Dreuil, Oisemont, Picquigny, Poix-de-Picardie et Villers-Bocage ; 2...

• Journal Officiel num. 119, 24 mai 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Décret

• Arrêté du 20 décembre 2006 portant nomination et titularisation des élèves directeurs d'établissements sanitaires et sociaux

...), maisons de retraite, à Airaines, à Oisemont et à Poix-de-Picardie (Somme). M. Le Briere (Jér...

• Journal Officiel num. 31, 6 février 2007
• Ministère de la santé et des solidarités
• Arrêté

• Arrêté du 20 décembre 2006 portant nomination et titularisation des élèves directeurs d'établissements sanitaires et sociaux

...), maisons de retraite, à Airaines, à Oisemont et à Poix-de-Picardie (Somme). M. Le Briere (Jér...

• Journal Officiel num. 31, 6 février 2007
• Ministère de la santé et des solidarités
• Arrêté

• Avis de mise en consultation publique aux fins de recensement des utilisateurs de tout ou partie du nom « prés salés de la baie de Somme » dans le cadre de la procédure de reconnaissance d'une appellation d'origine contrôlée « Prés salés de la baie de Somme »

..., Molliens-Dreuil, Moyenneville, Nouvion, Oisemont, Picquigny, Poix-de-Picardie, Rue, Saint-Valery-su...

• Journal Officiel num. 75, 29 mars 2006
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Avis