oiseaux exotiques

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29 documents pour oiseaux exotiques

- Arrêté relatif à la frappe et à l'émission de pièces de collection de 100 euros, de 50 euros, de 20 euros, de 10 euros, de 5 euros, de 1 1/2 euro et de 1/4 euro.
...De part et d'autre du motif principal, oiseaux et végétaux exotiques. Dans la partie inférieur...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 21 juin 2005 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 1, du 21 juin 2005, 02-18.815)
... parasitaire des voies respiratoires des oiseaux, a administré, en juin 1992, du Dovenix, médicam..., devenue société Merial, à des grues exotiques dont il assurait la préservation; que, quatorze d...
- Décret n° 2012-180 du 6 février 2012 portant publication de la mesure 5 (2011), zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 127 (île Haswell) (ensemble une annexe), adoptée à Buenos Aires le 1er juillet 2011, plan de gestion révisé (1)
... ; Carte 3 : emplacement des colonies d'oiseaux de mer en phase de reproduction ; Carte 4 : carte ... de matériaux et organismes exotiques. Les sites faisant l'objet d'un suivi de longue du...

- Arrêté du 7 novembre 2006 relatif à la frappe et à l'émission de pièces de collection de 100 EUR, de 50 EUR, de 20 EUR, de 10 EUR, de 5 EUR, de 1 1/2 et de 1/4
...De part et d'autre du motif principal, oiseaux et végétaux exotiques. Dans la partie inférieur...
- Arrêté du 7 novembre 2006 relatif à la frappe et à l'émission de pièces de collection de 100 EUR, de 50 EUR, de 20 EUR, de 10 EUR, de 5 EUR, de 1 1/2 et de 1/4
...De part et d'autre du motif principal, oiseaux et végétaux exotiques. Dans la partie inférieur...
- Décret n° 2008-1155 du 7 novembre 2008 modifiant les décrets n° 2006-178 du 17 février 2006 portant création d'une liste de maladies réputées contagieuses et n° 2006-179 du 17 février 2006 portant création d'une liste de maladies à déclaration obligatoire et modifiant le code rural
.... Clostridium botulinum. . Bovins et oiseaux sauvages. . Forme clinique. . Chlamydophilose avia.... Aphanomyces invadans. . Poissons exotiques des genres : Catla, Channa, Labeo, Mastacembelus, ...
- Arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement
... avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages ; Vu la directive 79/923/CEE du Conseil d...Espèces exotiques envahissantes . Eléments biologiques à l'origine...
- Décret n° 2012-186 du 6 février 2012 portant publication de la mesure 9 (2011), zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 167 (île Hawker, collines Vestfold, côte Ingrid Christensen, Terre Princesse Elisabeth, Antarctique oriental) (ensemble une annexe), adoptée à Buenos Aires le 1er juillet 2011, plan de gestion révisé (1)
... moins de 1 % du total de la population d'oiseaux nicheurs. La population actuelle est estimée à e... de plantes, d'animaux ou de microbes exotiques sur l'île Hawker. 3. Activités de gestion. Les a...
- Décret n° 2011-319 du 22 mars 2011 portant publication de la Mesure 1 (2010) ? zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 101 (Taylor Rookery, terre Mac.Robertson) (ensemble une annexe), adoptée à Punta del Este le 14 mai 2010 ? plan de gestion révisé (1)
... Oiseaux Manchots empereurs Le site de reproduction des man... contre toute introduction d'espèces exotiques dans la zone. Il conviendra notamment de ne pas in...
- Décret n° 2012-159 du 30 janvier 2012 portant publication de la Mesure 7 (2011), zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 149 (cap Shirreff et île San Telmo, île Livingston, îles Shetland du Sud) (ensemble une annexe), adoptée à Buenos Aires le 1er juillet 2011, plan de gestion révisé (1)
... des populations importantes et diverses d'oiseaux de mer et de pinnipèdes qui font l'objet d'un sui... de plantes, d'animaux ou de microbes exotiques dans la zone ; ? permettre des visites à des fins...

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