oiseau de paradis

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21 documents pour oiseau de paradis

- Décision judiciaire de Cour de cassation, 1 octobre 2009 (cas Cour de cassation, civile, Chambre civile 2, 1 octobre 2009, 08-19.104)
... décembre 1995 à l'encontre de la SCI L'Oiseau du paradis (la SCI), cette dernière, assignée à...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 21 avril 2008 (cas Cour d'appel de Basse-Terre, Chambre civile 2, 21 avril 2008, 06/1732)
...INTIMEE:. S.C.I. L'OISEAU DU PARADIS. dont le siège social est ZAC de Houel...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 9 juin 2008 (cas Cour d'appel de Basse-Terre, 9 juin 2008, 08/00489)
...LA Société Civile Immobilière L'OISEAU DU PARADIS. Boulevard Marquisat de Houelbourg. ZI ...

- Décision n° 2011-617 du 31 mai 2011 complétant la décision n° 2005-30 du 18 janvier 2005 autorisant la Société de gestion du réseau R 1 (GR 1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 1
...38 H. AUREC-SUR-LOIRE 2. Roche d'oiseau. 504 m. 1 W (11). 38 H. BEAUFORT-SUR-GERVANNE. Puy...1 kW (140). 38 H. SAINT-ETIENNE 2. Le Paradis. 634 m. 10 W (141). 38 H. SAINT-ETIENNE 3. Rue Emi...
- Journal Officiel num. 200, 30 août 2011
- Décision
- Décision n° 2011-621 du 31 mai 2011 complétant la décision n° 2008-677 du 22 juillet 2008 autorisant la société Multiplex R 5 - MR 5 à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 5
...49 H. AUREC-SUR-LOIRE 2. Roche d'oiseau. 504 m. 1 W (8). 49 H. BEAUFORT-SUR-GERVANNE. Puyj...1 kW (109). 49 H. SAINT-ETIENNE 2. Le Paradis. 634 m. 10 W (110). 49 H. SAINT-ETIENNE 3. Rue Emi...
- Journal Officiel num. 200, 30 août 2011
- Décision
- Décision n° 2011-619 du 31 mai 2011 complétant la décision n° 2003-546 du 21 octobre 2003 autorisant la société Compagnie du numérique hertzien SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 3
...50 H. AUREC-SUR-LOIRE 2. Roche d'oiseau. 504 m. 1 W (6). 59 H. BEAUFORT-SUR-GERVANNE. Puyj...1 kW (84). 59 H. SAINT-ETIENNE 2. Le Paradis. 634 m. 10 W (85). 59 H. SAINT-ETIENNE 3. Rue Emil...
- Journal Officiel num. 200, 30 août 2011
- Décision
- Liste des sociétés coopératives ouvrières de production (SCOP) pour l'année 1999
... initiative, rue Eurydice, résidence L'Oiseau-Lyre, 34070 Montpellier. CASASCOP, Capmal, Saint-J...OPSIS SARL SCOP, 13, rue de Paradis, 75010 Paris. Orchestre Colonne, 2, rue Edouard-Co...
- Décision n° 2011-618 du 31 mai 2011 complétant la décision n° 2003-545 du 21 octobre 2003 autorisant la société Nouvelles Télévisions numériques à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 2
...60 H. AUREC-SUR-LOIRE 2. Roche d'oiseau. 504 m. 1 W (11). 44 H. BEAUFORT-SUR-GERVANNE. Puy...830 W (140). 44 H. SAINT-ETIENNE 2. Le Paradis. 634 m. 10 W (141). 44 H. SAINT-ETIENNE 3. Rue Emi...
- Journal Officiel num. 200, 30 août 2011
- Décision
- Liste des immeubles protégés au titre des monuments historiques en 2007
... la tour gallo-romaine contiguë, 3-5, rue Paradis, y compris la parcelle sur laquelle elles s'élèv...Var. Plan-de-la-Tour. ? Le « Rêve de l'Oiseau » et le sol des parcelles D 777, D 778 et D 779, ...
- Décision n° 2009-897 du 1er décembre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre dans le Rhône
...32V. 35V. AUREC-SUR-LOIRE 2 ? Roche d'Oiseau. 53H. 48H. 51H. 37H. 37H. 32H. BARBIÈRES 1 ? Le P...33H. 65H. 65H. 55H. SAINT-ETIENNE 2 ? Le Paradis. 57H. 60H. 63H. ?. ?. 49H. SAINT-ETIENNE 3 ? Rue E...
- Journal Officiel num. 12, 15 janvier 2010
- Décision

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