Oignies

• Arrêté du 13 avril 2011 modifiant les arrêtés des 28 juin 2006 et 30 décembre 2008 fixant la liste des installations soumises au code de l'environnement gérées par le BRGM

... .  .  . Dourges. Lavoir du 10 d'Oignies. PZC1.  .  .  .  .  . PZC2.  .  .  .  . �...

• Journal Officiel num. 126, 31 mai 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 19 novembre 2007 (cas Cour d'appel de Douai, 19 novembre 2007, 07/1355)

...veuve Z.. . née le 15 juin 1920 à Oignies sans profession . .. 62590 OIGNIES Représentant: ...

• Arrêté du 30 septembre 2011 portant organisation des circonscriptions de sécurité publique dans le département du Pas-de-Calais

...-Malmaison, Leforest, Noyelles-Godault, Oignies, Harnes, Annay, Pont-à-Vendin, Vendin-le-Vieil, H...

• Journal Officiel num. 229, 2 octobre 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Code de l'urbanisme

...-Vermelles, Noyelles-sous-Lens, Oblinghem, Oignies, Ourton, Outreau, Oye-Plage, Peuplingues, Pihen-l�...

• Codes

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 17 décembre 2004 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, du 17 démbre 2004, 04-44.103 à4-44.507)

... 14, résidence Henri Wallon, 62590 OIGNIES,. 180 / de M. Roger Rovillain, demeurant 443, cit�...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 19 novembre 2007 (cas Cour d'appel de Douai, 19 novembre 2007, 07/1353)

.... née le 12 mars 1930 . .. 62590 OIGNIES Représentant: Me Christophe CHARLES (avocat au ba...

• Arrêté du 16 novembre 2009 portant détermination de la dotation forfaitaire et du taux de sondage de l'enquête « Famille et logements » en 2010

...Leulinghen-Bernes. 62505. 38,350 %. 271. Oignies. 62637. 1,190 %. 212. Quéant. 62673. 34,581 %. 34...

• Journal Officiel num. 272, 24 novembre 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 26 mai 2011 (cas Cour d'appel de Douai, CHAMBRE 7 SECTION 2, 26 mai 2011, 10/05480)

... constituant sa résidence principale à Oignies, estimé à 180. 000, 00 euros, l'autre sis à Lon...

• Arrêté du 31 décembre 2007 portant approbation du programme d'enquêtes statistiques d'initiative nationale des services publics pour 2008

...Boulogne-sur-Mer. 62160. Calais. 62193. Oignies. 62637. Saint-Martin-Boulogne. 62758. Sallaumines....

• Journal Officiel num. 23, 27 janvier 2008
• Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 27 février 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle

...-en-Ostrevent, Nomain, Noyelles-Godault, Oignies, Orchies, Pecquencourt, Quiéry-la-Motte, Râches,...

• Journal Officiel num. 50, 28 février 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté