Ohain

• Décret du 20 décembre 2010 abrogeant certaines dispositions du décret du 10 mars 1961 fixant l'étendue des zones et les servitudes applicables dans l'intérêt des réceptions radioélectriques au voisinage des centres de Lille préfecture-annexe, Lille cité administrative, Ohain, Sailly-Sallisel et Mont Verdrel et préfectures d'Amiens, Arras, Beauvais et Lille

• Journal Officiel num. 296, 22 décembre 2010
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Décret

• Décret du 7 octobre 2009 abrogeant certaines dispositions du décret du 10 mars 1961 fixant l'étendue des zones et les servitudes applicables dans l'intérêt des réceptions radioélectriques au voisinage de centres radioélectriques exploités par le ministère de l'intérieur (Lille préfecture annexe, Lille cité administrative, Ohain, Sailly-Saillisel et Mont-Verdrel et préfectures d'Amiens, Arras, Beauvais et Lille)

• Journal Officiel num. 234, 9 octobre 2009
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Décret

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 13 novembre 1986 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 3, du 13 novembre 1986, 85-13.228.)

... 1984), que le Bureau d'Aide Sociale d'Ohain qui avait donné une parcelle en location aux épo...

• Décret n° 2010-1053 du 3 septembre 2010 portant classement du parc naturel régional de l'Avesnois (Nord - Pas-de-Calais)

..., Noyelles-sur-Sambre, Obies, Obrechies, Ohain, Ors, Orsinval, Petit-Fayt, Poix-du-Nord, Pommereu...

• Journal Officiel num. 206, 5 septembre 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Décision n° 2008-985 du 21 octobre 2008 autorisant l'association Nord Média à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Echo FM

...Adresse du site : TDF, Burette, Ohain (02). Altitude du site (NGF) : 253 mètres. Hauteu...

• Journal Officiel num. 294, 18 décembre 2008
• Décision

• Décret du 3 juillet 2001 abrogeant certaines dispositions du décret du 29 septembre 1983 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage de stations et sur le parcours du faisceau hertzien Lille-Reims traversant les départements du Nord, de l'Aisne, des Ardennes et de la Marne

... secondaire de dégagement de la station de Ohain (Nord) ainsi que les zones spéciales de dégageme...

• Journal Officiel num. 158, 10 juillet 2001
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français

..., Mortagne-du-Nord, Moustier-en-Fagne, Ohain, Pecquencourt, Rainsars, Rejet-de-Beaulieu, Ribéc...

• Journal Officiel num. 248, 24 octobre 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Délibération du 10 décembre 2007 du conseil général du Nord

..., Maubeuge, Moustier-en-Fagne, Neuf-Mesnil, Ohain, Petit-Fayt, Rainsart, Ramousies, Sains-du-Nord, S...

• Journal Officiel num. 1, 1 janvier 2008
• Délibération

• Décision du 23 juillet 2002 relatives à des réseaux indépendants et à des ressources en fréquences

...Site 10 : Ohain : 912, 917 et 937. Zone de Paris - ...

• Journal Officiel num. 23, 28 janvier 2003
• Décision

• Délibération du 10 décembre 2007 du conseil général du Nord

..., Maubeuge, Moustier-en-Fagne, Neuf-Mesnil, Ohain, Petit-Fayt, Rainsart, Ramousies, Sains-du-Nord, S...

• Journal Officiel num. 1, 1 janvier 2008
• Délibération