ognes 02

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

24 documents pour ognes 02

- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
... (34); Hugues MANGOT, maire de WIÈGE-FATY (02); Philippe DUMEZ, conseiller régional (69); Marce... MITTELHAUSBERGEN (67); Bernard FOY, maire d'OGNES (02); Pierre COISSARD, maire de SAINT-GERMAIN-LESP...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste
- Arrêté du 26 décembre 2008 portant désignation du site Natura 2000 prairies alluviales de l'Oise de La Fère à Sempigny (zone spéciale de conservation)
..., La Fère, Manicamp, Marest-Dampcourt, Ognes, Quierzy, Servais, Tergnier, Viry-Noureuil ; 2° D...
- Arrêté du 18 février 2010 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité
.... « 02 ? Aisne . « Andelain, Autreville, Beautor, Belleu...-Montagne, Neuville-Saint-Amand, Nogentel, Ognes, Saint-Quentin, Sinceny, Soissons, Tergnier, Vauxb...

- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
... (34) ; Hugues MANGOT, maire de WIÈGE-FATY (02) ; Philippe DUMEZ, conseiller régional (69) ; Mar... (67) ; Bernard FOY, maire d'OGNES (02) ; Pierre COISSARD, maire de SAINT-GERMAIN-LES...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste
- Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...-Leups ; Neuflieux ; La Neuville-en-Beine ; Ognes ; Pierremande ; Pont-Saint-Mard ; Quierzy ; Quincy...
- Arrêté du 18 octobre 2007 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... (1), Marest-Dampcourt, Neuflieux (1), Ognes, Trosly-Loire (1) et Vauxaillon (1). DÉPARTEMENT ...
- Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...-Leups ; Neuflieux ; La Neuville-en-Beine ; Ognes ; Pierremande ; Pont-Saint-Mard ; Quierzy ; Quincy...
- Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement
.... 02-Aisne . Bézu-le-Guéry, Brumetz, Bussiares, Castr..., Noailles, Nogent-sur-Oise, Novillers, Ognes, Ormoy-le-Davien, Ormoy-Villers, Orrouy, Orry-la-V...
- Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
- Ministère du logement
- Arrêté
- Arrêté du 27 octobre 2004 portant désignation du site Natura 2000 moyenne vallée de l'Oise (zone de protection spéciale)
..., La Fère, Manicamp, Marest-Dampcourt, Ognes, Quierzy, Saint-Paul-aux-Bois, Servais, Sinceny, T...
- Arrêté du 10 août 2006 pris pour l'application des articles 2 terdecies B et 2 terdecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones
...02 - Aisne. Bézu-le-Guéry, Brumetz, Bussiares, Ch�...-Bosc, Noailles, Nogent-sur-Oise, Novillers, Ognes, Ormoy-le-Davien, Ormoy-Villers, Orrouy, Orry-la-V...

Page suivante