officiers tableau avancement 2009

• Décision du 29 décembre 2008 portant inscription au tableau d'avancement pour l'année 2009 (corps d'officiers de la marine nationale administrés par le ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire), armée active

• Journal Officiel num. 2, 3 janvier 2009
• Ministère de la défense
• Décision

• Code de commerce

... actions en paiement des salaires des officiers, matelots et autres membres de l'équipage se pres... être présentés soit sous forme de tableaux, soit sous forme de liste. . Le montant des engag... au président du tribunal de l'état d'avancement de sa mission et formule toutes observations utile...�sent décret entre en vigueur le 1er janvier 2009. . . . . . . . . . . . . . . . Art...

• Codes

• Décision du 31 décembre 2009 portant inscription au tableau d'avancement pour l'année 2010 (corps d'officiers de la marine nationale administrés par le ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat) ? armée active

• Journal Officiel num. 16, 20 janvier 2010
• Ministère de la défense
• Décision

• Décret du 21 avril 2010 portant nomination et promotion dans la réserve opérationnelle

... dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 200... réservePour prendre rang du 1er décembre 2009. Les lieutenants-colonels de réserve :Chevreau...

• Journal Officiel num. 95, 23 avril 2010
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Décret

• Arrêté du 22 avril 2009 fixant le nombre de places offertes au titre de l'année 2010 pour le recrutement dans le corps des officiers de gendarmerie des majors et adjudants-chefs inscrits au tableau d'avancement

• Journal Officiel num. 122, 28 mai 2009
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Décision du 29 septembre 2009 portant inscription sur la liste des candidats admis au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie et aux adjudants-chefs de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2009)

• Journal Officiel num. 237, 13 octobre 2009
• Ministère de la défense
• Décision

• Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

... qui s'achève au plus tard le 31 décembre 2009 ; . 4° Les modalités d'habilitation des personn... en France à toute réquisition des officiers de police judiciaire et, sur l'ordre et sous la re... autres sections, désignées selon un tableau établi annuellement. . Elle est présidée par l... en cours d'examen, ainsi que l'état d'avancement de la procédure. . . . . . Article R811-14 ....

• Codes

• Décision du 25 février 2010 portant inscription sur un tableau d'avancement pour l'année 2009 (réserve)

... d'avancement pour l'année 2009 les officiers de réserve dont les noms suivent :. GENDARMERIE N...

• Journal Officiel num. 55, 6 mars 2010
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Décision

• Décision du 13 février 2009 portant inscription sur un tableau d'avancement pour l'année 2009 (tableau complémentaire n° 2, armée active)

... d'avancement pour l'année 2009 les officiers mortellement blessés dans l'exercice de leurs fon...

• Journal Officiel num. 48, 26 février 2009
• Ministère de la défense
• Décision

• Décision du 10 novembre 2009 portant inscription sur un tableau d'avancement pour l'année 2009 (tableau complémentaire, armée active)

... complémentaire pour l'année 2009 les officiers dont les noms suivent :. MARINE NATIONALEOFFICIERS...

• Journal Officiel num. 272, 24 novembre 2009
• Ministère de la défense
• Décision