offices de tourisme du var

• Code de commerce

...133-18 du code du tourisme. . . . . . . . . . . . . . . . . ... taxes comptabilisés par l'ensemble des offices au titre de l'année précédente. . A défaut de...

• Codes

• Code de la défense

... des transports, de l'équipement et du tourisme ; . 8° Un représentant du ministre des affaires... et établissements publics, sociétés, offices ou organismes nationaux et sociétés d'économie ...

• Codes

• LOI n° 2010-1657 du 29 décembre 2010 de finances pour 2011 (1)

... » sont remplacés par les mots : « de tourisme au sens de l'article 1010 » ; 2° Au b, les mots ... onéreux de créances, rentes, prix d'offices. 413 955. 1702. Mutations à titre onéreux de fo...

• Journal Officiel num. 302, 30 décembre 2010
• Loi

• Code de l'urbanisme

... II du titre IV du livre III du code du tourisme sont applicables aux unités touristiques nouvelle... 1998 relative à l'action foncière, aux offices d'intervention économique dans le secteur de l'ag...

• Codes

• Décret n° 2008-244 du 7 mars 2008 relatif au code du travail (partie réglementaire)

... chargés des transports et du tourisme, cette compétence est attribuée au directeur ré...Syndicats d'initiative et offices de tourisme.  . Tourisme et loisirs (entreprises ...

• Journal Officiel num. 61, 12 mars 2008
• Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
• Décret

• Code de l'environnement

... de l'eau, aux télécommunications, au tourisme ou à l'aménagement du territoire qui ont pour ob... de l'Etat, aux agences de l'eau et aux offices de l'eau dans la mise en oeuvre de leurs politique...

• Codes

• Décret du 14 novembre 2011 portant promotion et nomination

...), administratrice d'un office de tourisme, présidente d'associations culturelles ; 65 ans d... d'un comité départemental des offices municipaux des sports, présidente générale d'un...

• Journal Officiel num. 264, 15 novembre 2011
• Décret

• CODE DES COMMUNES

... juillet 1964 relative à la création d'offices de tourisme dans les stations classées. . Loi n�...

• Codes

• Arrêté du 5 avril 1996 portant nomination au Conseil national du tourisme

... de la Fédération nationale des offices de tourisme et syndicats d'initiative ; M...

• Journal Officiel num. 87, 12 avril 1996
• Ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
• Arrêté

• LOI n° 2011-1977 du 28 décembre 2011 de finances pour 2012 (1)

...3 112. Tourisme. 330. Enseignement scolaire. 4 479. Soutien de la... onéreux de créances, rentes, prix d'offices. 698 355. 1702. Mutations à titre onéreux de fo...

• Journal Officiel num. 301, 29 décembre 2011
• Loi