offices de tourisme bretagne

• Code général des impôts

... de l'amortissement des véhicules de tourisme exclue des charges déductibles par les limitation... professions libérales, des charges et offices dont les titulaires n'ont pas la qualité de comme... du territoire du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord et les zones de souveraineté...

• Codes

• Code de la défense

.... Calvados, Manche, Orne. . Bretagne. . Côtes-d'Armor, Finistère, Ille-et-Vilaine, M... des transports, de l'équipement et du tourisme ; . 8° Un représentant du ministre des affaires... et établissements publics, sociétés, offices ou organismes nationaux et sociétés d'économie ...

• Codes

• LOI n° 2010-1657 du 29 décembre 2010 de finances pour 2011 (1)

... » sont remplacés par les mots : « de tourisme au sens de l'article 1010 » ; 2° Au b, les mots ...5,72 . 8,11 . Bourgogne . 4,12 . 5,83 . Bretagne . 4,72 . 6,67 . Centre . 4,27 . 6,06 . Champagne-A... onéreux de créances, rentes, prix d'offices. 413 955. 1702. Mutations à titre onéreux de fo...

• Journal Officiel num. 302, 30 décembre 2010
• Loi

• Code de l'urbanisme

... II du titre IV du livre III du code du tourisme sont applicables aux unités touristiques nouvelle... 1998 relative à l'action foncière, aux offices d'intervention économique dans le secteur de l'ag... Cesson-Sévigné, Chantepie, Chartres-de-Bretagne, Rennes, Saint-Grégoire, Saint-Jacques-de-la-Land...

• Codes

• Code de l'environnement

... de l'eau, aux télécommunications, au tourisme ou à l'aménagement du territoire qui ont pour ob... de l'Etat, aux agences de l'eau et aux offices de l'eau dans la mise en oeuvre de leurs politique...) situées dans le bassin Loire-Bretagne : . 1. Bassin du Cher, à l'amont de Châtres-sur...

• Codes

• Décret portant organisation de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement

... instituant le contrôle financier des offices et établissements publics autonomes de l'Etat;. V... du conseil régional de la région Bretagne. 3°Huit représentants du personnel et des étudi... de l'équipement, des transports et du tourisme, le ministre du budget, porte-parole du Gouverneme...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret du 14 novembre 2011 portant promotion et nomination

... de la chambre régionale des comptes de Bretagne. Chevalier du 18 avril 2000.M. Schnieringer (Guy, ...), administratrice d'un office de tourisme, présidente d'associations culturelles ; 65 ans d... d'un comité départemental des offices municipaux des sports, présidente générale d'un...

• Journal Officiel num. 264, 15 novembre 2011
• Décret

• CODE DES COMMUNES

... juillet 1964 relative à la création d'offices de tourisme dans les stations classées. . Loi n�... : Montoir-de-Bretagne. : . . . : ...

• Codes

• LOI n° 2011-1977 du 28 décembre 2011 de finances pour 2012 (1)

...5,72 . 8,11 . Bourgogne . 4,12 . 5,83 . Bretagne . 4,75 . 6,72 . Centre . 4,27 . 6,06 . Champagne-A...3 112. Tourisme. 330. Enseignement scolaire. 4 479. Soutien de la... onéreux de créances, rentes, prix d'offices. 698 355. 1702. Mutations à titre onéreux de fo...

• Journal Officiel num. 301, 29 décembre 2011
• Loi

• Arrêté du 2 février 2000 portant nomination au Conseil national du tourisme

... de la Fédération nationale des offices de tourisme et syndicats d'initiative; Mme Pernot ... Prohet (Jean), président de Destination Bretagne; M. Prosperi (Michel), proviseur du lycée région...

• Journal Officiel num. 29, 4 février 2000
• Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la
• Arrêté