offenbach

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29 documents pour offenbach

- Arrêté du 6 février 2008 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
... (Rosa) le 25 février 1880 à Offenbach (Allemagne), décédée le 14 février 1943 à Aus...
- Journal Officiel num. 51, 29 février 2008
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 13 avril 2010 (cas Cour de cassation, criminelle, Chambre criminelle, 13 avril 2010, 10-81.810)
... 21 dÃ©cembre 2009 par le tribunal d'Offenbach sur le Main; que Deniz X.. a Ã©tÃ© prÃ©sent�...
- Arrêté du 19 novembre 2007 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
...�e Gotter (Jeanne) le 22 juillet 1903 à Offenbach (Allemagne), décédée le 1er août 1942 à Ausch...
- Journal Officiel num. 281, 4 décembre 2007
- Ministère de la défense
- Arrêté

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 27 septembre 2007 (cas Cour d'appel de Grenoble, Chambre commerciale, 27 septembre 2007, 06/1636)
...Charmagnol Sud. 3 rue Jacques Offenbach - ZI Mozart 2 - BP 108. 26904 VALENCE CEDEX 9. rep...
- Arrêté du 19 novembre 2007 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
...�e Gotter (Jeanne) le 22 juillet 1903 à Offenbach (Allemagne), décédée le 1er août 1942 à Ausch...
- Journal Officiel num. 281, 4 décembre 2007
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Arrêté du 7 avril 2009 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
... Bloch (Hedwig) le 17 juillet 1877 à Offenbach (Allemagne), décédée le 2 novembre 1943 à Ausc...
- Journal Officiel num. 140, 19 juin 2009
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 28 avril 1993 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 3, du 28 avril 1993, 90-18.182)
... de copropriété de la Résidence Offenbach, établi le 7 mars 1973, mentionnait l'acte du 8 m...
- Arrêté du 20 mars 2009 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
... (Minna), née le 28 décembre 1918 à Offenbach (Allemagne), décédée le 16 février 1943 à Aus...
- Journal Officiel num. 78, 2 avril 2009
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Arrêté du 4 avril 1991 portant nomination à la commission de terminologie du sport
...Comte-Offenbach (Pierre)....
- Arrêté du 27 février 2009 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
... (Moïse), né le 4 octobre 1907 à Offenbach (Allemagne), décédé en mars 1943 à Tréblinka ...
- Journal Officiel num. 90, 17 avril 2009
- Ministère de la défense
- Arrêté

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