Offemont

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41 documents pour Offemont

- Arrêté du 30 janvier 2009 relatif à la délimitation de bassins d'emplois bénéficiant de l'extension du contrat de transition professionnelle
...-Château, Morvillars, Moval, Novillars, Offemont, Pérouse, Petit-Croix, Petitefontaine, Petitmagny...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 30 avril 2008 (cas Cour d'appel de Besançon, 30 avril 2008, 07/01542)
... d'un immeuble situé dans la commune d'OFFEMONT varie entre 910 et 1. 200 le mètre carré. . L...
- Arrêté du 3 octobre 2007 modifiant l'annexe de l'arrêté du 21 août 2001 fixant les mesures techniques et financières de police sanitaire relative à la fièvre catarrhale du mouton
... de Belfort, de Fontaine, de Giromagny, d'Offemont, de Rougemont-le-Château, de Valdoie;. - départe...

- Code électoral
... Sud, Châtenois-les-Forges, Giromagny, Offemont, Rougemont-le-Château, Valdoie. . DEPARTEMENT : ...
- Codes
- Arrêté du 18 décembre 2007 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
..., Octave), né le 11 juillet 1877 à Offemont (territoire de Belfort), décédé le 13 avril 194...
- Journal Officiel num. 10, 12 janvier 2008
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Arrêté du 4 octobre 2007 modifiant l'annexe de l'arrêté du 21 août 2001 fixant les mesures techniques et financières de police sanitaire relative à la fièvre catarrhale du mouton
... de Belfort, de Fontaine, de Giromagny, d'Offemont, de Rougemont-le-Château, de Valdoie ; - départe...
- Arrêté du 18 décembre 2007 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
..., Octave), né le 11 juillet 1877 à Offemont (territoire de Belfort), décédé le 13 avril 194...
- Journal Officiel num. 10, 12 janvier 2008
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Morvillars ; Moval ; Novillard ; Offemont ; Pérouse ; Petit-Croix ; Petitefontaine ; Petitm...
- Arrêté du 18 février 2010 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité
..., Joncherey, Lachapelle-sous-Chaux, Offemont, Pérouse, Sermamagny, Valdoie, Vétrigne. . « 91...
- Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Morvillars ; Moval ; Novillard ; Offemont ; Pérouse ; Petit-Croix ; Petitefontaine ; Petitm...

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