Oeuilly

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27 documents pour Oeuilly

- Arrêté du 25 janvier 2007 portant nomination au comité interprofessionnel du vin de Champagne
...M. Jean-Mary Tarlant, à OEuilly (Marne). Représentants des négociants manipulant...
- Arrêté du 8 septembre 2005 portant nomination aux commissions consultative et permanente du comité interprofessionnel du vin de Champagne
...Tarlant (Jean-Mary), à OEuilly (Marne). b) En qualité de représentants des nég...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 9 février 2010 (cas Cour d'appel de Bordeaux, 9 février 2010, 08/02262)
... siège social, sis Rue de Guignier-51480 OEUILLY . représentées par la SCP BOYREAU & MONROUX, avo...

- Arrêté du 1er septembre 2009 relatif à la délimitation des zones de restructuration de la défense
...-Comte ; 02561 Nouvion-le-Vineux ; 02565 Oeuilly ; 02572 Orainville ; 02573 Orgeval ; 02578 Oulches...
- Arrêté du 15 janvier 2007 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... (1), Leuvrigny (1), Mareuil-le-Port, OEuilly, Pargny-lès-Reims (1), Saint-Thierry (1), Thil (1...
- Arrêté du 11 août 2004 portant nomination au comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Champagne
...M. Tarlant (Jean-Marie), à OEuilly (Marne). 2. En qualité de représentants du secte...
- Arrêté du 18 octobre 2007 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... de Courtisols (1), Leuvrigny (2) et OEuilly. DÉPARTEMENT DE LA MAYENNEInondations et coulées...
- Arrêté du 8 septembre 2005 portant nomination aux commissions consultative et permanente du comité interprofessionnel du vin de Champagne
...M. Tarlant (Jean-Mary), à OEuilly (Marne). b) En qualité de représentants des nég...
- Arrêté du 11 août 2004 portant nomination au comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Champagne
...M. Tarlant (Jean-Marie), à OEuilly (Marne). 2. En qualité de représentants du secte...
- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...; Nouvion-le-Comte; Nouvion-le-Vineux; OEuilly; Orainville; Orgeval; Oulches-la-Vallée-Foulon; P...

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