odars 31

• Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.

... COTE (52); Charles BAYLE, maire de LILHAC (31); Bertrand ROBERT, conseiller régional (75); Guil... régional (83); Serge COLLE, maire d'ODARS (31); Marc BLONDE, maire de LARIVIÈRE (90); Claud...

• Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
• Liste

• Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.

... COTE (52) ; Charles BAYLE, maire de LILHAC (31) ; Bertrand ROBERT, conseiller régional (75) ; Gu... régional (83) ; Serge COLLE, maire d'ODARS (31) ; Marc BLONDE, maire de LARIVIÈRE (90) ; Cla...

• Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
• Liste

• Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques au cours de l'année 1997

... 24 et 25); intérieurs du grand cloître (no 31) et du petit cloître (no 32); façades et toiture...Haute-Garonne Odars. - Pigeonnier dit Reynery (CAD A 55): inscription ...

• Journal Officiel num. 82, 7 avril 1998
• Ministère de la culture et de la communication
• Liste

• Arrêté du 3 octobre 2003 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

...Communes de Blagnac (2), Odars (1), Pechbonnieu (3). DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE. ...Inondations et coulées de boue du 31 mai 2003. Commune de Vimoutiers (2). DÉPARTEMENT ...

• Journal Officiel num. 243, 19 octobre 2003
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques au cours de l'année 1997

... 24 et 25) ; intérieurs du grand cloître (no 31) et du petit cloître (no 32) ; façades et toitur...Haute-Garonne. Odars. - Pigeonnier dit Reynery (CAD A 55) : inscription...

• Journal Officiel num. 82, 7 avril 1998
• Ministère de la culture et de la communication
• Liste

• Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau

... au cours de la période du 1er janvier 2003 au 31 décembre 2006, la redevance pour détérioration ..., Mourvilles-Hautes, Nénigan, Nizan-Gesse, Odars, Paulhac, Péchabou, Pechbonnieu, Péguilhan, Pell...

• Journal Officiel num. 303, 29 décembre 2002
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis

• Arrêtés du 25 septembre 2000 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... Communes de Belberaud, Odars, Pompertuzat. Canton de Nailloux :. Commun... Inondations et coulées de boue du 31 mai 2000. Canton de Saint-Loup-sur-Semouse :. ...

• Journal Officiel num. 233, 7 octobre 2000
• Ministere de l'interieur
• Arrêté

• Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau

... au cours de la période du 1er janvier 2003 au 31 décembre 2006, une redevance de captage d'eau et ..., Nizan-Gesse, Noé, Nogaret, Noueilles, Odars, Ondes, Palaminy, Paulhac, Payssous, Péchabou, Pe...

• Journal Officiel num. 303, 29 décembre 2002
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis