Octon

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42 documents pour Octon

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- Décision
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- Décision n° 2011-1041 du 28 juin 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 2
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- Décision
- Décision n° 2011-1309 du 15 novembre 2011 modifiant la décision n° 2003-547 du 21 octobre 2003 autorisant la Société opératrice du multiplex R 4 (MULTI 4) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 4
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- Journal Officiel num. 3, 4 janvier 2012
- Décision
- Décision n° 2011-1043 du 28 juin 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 4
...53. H. NIMES. Sud-Est. 89. 30 W. 21. H. OCTON. Agglomération. (1). (1). 53. H. OLARGUES. Agglom...
- Journal Officiel num. 262, 11 novembre 2011
- Décision
- Décision n° 2008-1076 du 16 décembre 2008 modifiant et complétant la décision n° 2004-250 du 8 juin 2004 et fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées à des services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique
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- Journal Officiel num. 302, 28 décembre 2008
- Décision
- Décret définissant les conditions de production des vins à appellation d'origine contrôlée 'Coteaux du Languedoc'
..., Neffiès, Nissans-lez-Enserune, Nizas, Octon, Paulhan, Pégairolles-de-Buèges, Pégairolles-de...
- Les autres textes législatifs et réglementaires

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