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56 documents pour ocre

- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 96-127 du 5 mars 1996 autorisant l'association O.C.R.E. à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Campus
- Journal Officiel num. 76, 29 mars 1996
- Décision
- Décision n° 2002-700 du 22 octobre 2002 modifiant la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 2000-1190 du 25 juillet 2000 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Organisation pour la création d'une radio étudiante (OCRE) pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en...
- Journal Officiel num. 267, 16 novembre 2002
- Décision
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 96-127 du 5 mars 1996 autorisant l'association O.C.R.E. à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Campus
- Journal Officiel num. 76, 29 mars 1996
- Décision

- Décision no 2000-1190 du 25 juillet 2000 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association OCRE pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Campus Clermont-Ferrand
- Journal Officiel num. 25, 30 janvier 2001
- Décision
- Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Crottin de Chavignol ou Chavignol'.
..., Saint-Brisson-sur-Loire et Saint-Martin-sur-Ocre. Arrondissement d'Orléans:. Canton de Sully-sur-L...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décision no 99-123 du 9 mars 1999 portant extension à la décision no 96-127 du 5 mars 1996 autorisant l'association OCRE à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Campus
- Journal Officiel num. 83, 9 avril 1999
- Décision
- Décision no 99-123 du 9 mars 1999 portant extension à la décision no 96-127 du 5 mars 1996 autorisant l'association OCRE à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Campus
- Journal Officiel num. 83, 9 avril 1999
- Décision
- Arrêté du 16 décembre 2010 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M. 8.3.2 applicable aux centres de gestion de la fonction publique territoriale
... n° 15 intitulée « Protocole informatique OCRE », les tableaux intitulés « Protocole OCRE - en...
- Arrêté portant application de l'article D. 1617-23 du code général des collectivités territoriales relatif à la dématérialisation des opérations en comptabilité publique.
...OCRE, RIO ou RETDEB, RETCRE ou RETTIER, pour les transm...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Arrêté du 16 décembre 2010 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M. 14 applicable aux communes et aux établissements publics communaux et intercommunaux à caractère administratif
... n° 11 intitulée « Protocole informatique OCRE », les tableaux intitulés « Protocole OCRE - en...

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