Ocquerre

• Arrêté du 17 janvier 2003 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

...du 15 mars au 1er avril 2001. Commune d'Ocquerre (1). DÉPARTEMENT DES YVELINES. Mouvements de terr...

• Journal Officiel num. 20, 24 janvier 2003
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 9 mai 2001 (cas Cour d'appel de Reims, du 9 mai 2001, 98/02177)

... Tête à Loup ZAC de GRAND CHAMP - BP 23 OCQUERRE 77440 LIZY SUR OURCQ COMPARANT, concluant par la S...

• Arrêté du 17 janvier 2003 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... Commune d'Ocquerre (1). DÉPARTEMENT DES YVELINESMouvements de ter...

• Journal Officiel num. 20, 24 janvier 2003
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement

..., Nonville, Noyen-sur-Seine, Obsonville, Ocquerre, Orly-sur-Morin, Les Ormes-sur-Voulzie, Ormesson, ...

• Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
• Ministère du logement
• Arrêté

• Décret du 14 mai 1996 déclarant d'utilité publique et urgents les travaux de construction d'une ligne nouvelle de chemin de fer à grande vitesse dite << T.G.V.-Est européen >> entre Paris et Strasbourg, de création des gares nouvelles et d'aménagement des installations terminales de ladite ligne, ainsi que portant mise en compatibilité des...

...Lizy-sur-Ourcq, Ocquerre, Crouy-sur-Ourcq, Vendrest, Coulombs-en-Valois, da...

• Journal Officiel num. 113, 15 mai 1996
• Ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
• Décret

• Arrêté du 9 octobre 2001 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... Communes de Jaignes, Ocquerre (2), Vendrest (2). DEPARTEMENT DES YVELINES. ...

• Journal Officiel num. 250, 27 octobre 2001
• Ministere de l'interieur
• Arrêté

• Arrêté du 10 août 2006 pris pour l'application des articles 2 terdecies B et 2 terdecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones

..., Nonville, Noyen-sur-Seine, Obsonville, Ocquerre, Orly-sur-Morin, Ormesson, Ozouer-le-Voulgis, Pale...

• Journal Officiel num. 185, 11 août 2006
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie budget et reforme de l'etat
• Arrêté

• Arrêté du 9 octobre 2001 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... du 7 juillet 2001 Communes de Jaignes, Ocquerre (2), Vendrest (2). DEPARTEMENT DES YVELINES Inonda...

• Journal Officiel num. 250, 27 octobre 2001
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.

... d'ARTHIES (95); Claude COURTIER, maire d'OCQUERRE (77); Daniel BOLTEAU, maire de VIEILLEVIGNE (44); ...

• Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
• Liste

• Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.

...'ARTHIES (95) ; Claude COURTIER, maire d'OCQUERRE (77) ; Daniel BOLTEAU, maire de VIEILLEVIGNE (44) ...

• Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
• Liste