Occagnes

• Arrêté du 30 décembre 2005 constatant le classement des communes en zone de revitalisation rurale

...-Mabile, Lalacelle, Moulins-sur-Orne, Occagnes, Saint-Denis-sur-Sarthon, Urou-et-Crennes. Départ...

• Journal Officiel num. 304, 31 décembre 2005
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 18 mai 2005 fixant la liste des quinze zones d'emploi éligibles au titre de 2005 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...-le-Bisson ; Neuville-près-Sées ; Occagnes ; Omméel ; Ommoy ; Pacé ; Le Pin-au-Haras ; Le P...

• Journal Officiel num. 115, 19 mai 2005
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie budget et reforme budgetaire
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 11 mars 2008 (cas Cour d'appel de Caen, 11 mars 2008, 07/1424)

...Monsieur Patrick X.. . .. .. 61200 OCCAGNES . représenté par la SCP GRANDSARD DELCOURT, avou...

• Décret n° 2009-1350 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Martinique », « Marc d'Alsace » suivie de la dénomination « Gewurztraminer », « Calvados », « Calvados Domfrontais », « Calvados Pays d'Auge », « Cornouaille », « Domfront », « Pays d'Auge », « Pommeau du Maine » et « Pommeau de Normandie »

...-297-298-495), Nécy (ZA, ZB, AB, AC), Occagnes (ZA), Pervenchères (L : 36-38-45-51, M : 15-22-29...

• Journal Officiel num. 254, 1 novembre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

...; Nocé (61309) ; Nonant-le-Pin (61310) ; Occagnes (61314) ; Omméel (61315) ; Ommoy (61316) ; Orgèr...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts

..., Moulins-sur-Orne, Notre-Dame-du-Rocher, Occagnes, Orville, Perrou, Pontchardon, Le Renouard, Révei...

• Journal Officiel num. 302, 29 décembre 2001
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Décret du 31 décembre 1997 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Calvados »

... : Fontenai-sur-Orne (ZD : 8, D : 98), Occagnes (ZA, H : 55-144-155-159-160-164 à 167). - Canton ...

• Journal Officiel num. 3, 4 janvier 1998
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Avis relatif aux communes dans lesquelles des opérations d'aménagement foncier ont été ordonnées (art. R. 121-25 du code rural) et à celles dans lesquelles la clôture a été prononcée (art. R. 121-29 du code rural)

... COMMEAUX, GOULET, MOULINS-SUR-ORNE, OCCAGNES, SENTILLY, avec extension sur la (les) commune(s) ...

• Journal Officiel num. 60, 11 mars 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Avis

• Liste des immeubles inscrits à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques de 1925 à 1970

...Occagnes. - Eglise de Cuy (CAD F 49): inscription par arrê...

• Journal Officiel num. 158, 10 juillet 1998
• Liste