oberdorf spachbach

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Oberdorf-spachbach

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10 documents pour oberdorf spachbach

- Arrêté du 26 décembre 2008 portant désignation du site Natura 2000 la Sauer et ses affluents (zone spéciale de conservation)
..., Morsbronn-les-Bains, Niedersteinbach, Oberdorf-Spachbach, Obersteinbach, Windstein, Wingen, Woert...
- Arrêté du 7 mars 2006 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2006 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Muespach ; Muespach-le-Haut ; Oberdorf ; Oberlarg ; Obermorschwiller ; Oltingue ; Pfetter...; Niedersteinbach ; Oberbronn ; Oberdorf-Spachbach ; Oberhoffen-sur-Moder ; Obersteinbach ; Offendorf...
- Arrêté du 18 mai 2005 fixant la liste des quinze zones d'emploi éligibles au titre de 2005 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Niedersteinbach ; Oberbronn ; Oberdorf-Spachbach ; Oberhoffen-sur-Moder ; Obersteinbach ;...

- Arrêté du 3 octobre 2003 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
..., Morsbronn-les-Bains (1), Niederhaslach, Oberdorf-Spachbach (1), Oberhaslach (1), Preuschdorf (1), R...
- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...; Niedersteinbach; Oberbronn; Oberdorf-Spachbach; Oberhoffen-sur-Moder; Obersteinbach; Of...
- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Niedersteinbach ; Oberbronn ; Oberdorf-Spachbach ; Oberhoffen-sur-Moder ; Obersteinbach ;...
- Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts
..., Niedersteinbach, Oberbronn, Oberdorf-Spachbach, Obermodern-Zutzendorf, Obersoultzbach, ...
- Décret du 16 novembre 1993 portant nouvelle délimitation des circonscriptions des consistoires et des inspections de l'Eglise de la confession d'Augsbourg d'Alsace et de Lorraine
..., de Morsbronn-les-Bains, d'Oberdorf-Spachbach, de Preuschdorf, de Walbourg et de Woert...
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
... en France (99); Gilbert LIEHN, maire d'OBERDORF-SPACHBACH (67); Gabriel ANTEMI, maire de FAVEROLLE...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
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