oasis

• Décision n° 2011-734 du 19 juillet 2011 autorisant l'association Fréquence Oasis à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Fréquence Oasis

• Journal Officiel num. 238, 13 octobre 2011
• Décision

• Décision n° 2010-RM-02 du 11 juin 2010 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Fréquence Oasis pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Fréquence Oasis

• Journal Officiel num. 177, 3 août 2010
• Décision

• Décision judiciaire de Tribunal des Conflits, 25 janvier 1993 (cas Tribunal des Conflits, du 25 janvier 1993, 28-47.000., Publiéu bulletin; Demandeur: Socié Oasis; Defendeur: direction dértementale de Haute-Corse des Affaires agricoles et forestiès et autre.)

Tribunal des conflits Audience publique du 17/12/1991 N° de pourvoi: 28-47000 Publié au bulletin REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS V...

• Décision no 2001-417 du 3 juillet 2001 autorisant l'association Fréquence Oasis à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Fréquence Oasis

• Journal Officiel num. 184, 10 août 2001
• Décision

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 1 juin 2011 (cas Cour d'appel de Bastia, Ch. civile B, 1 juin 2011, 10/00456)

...G: 10/ 775 . S. A. R. L OASIS . C/ . X.. A.. S. A. R. L WAT 20 . COUR D'APPEL DE...

• Décision no 2001-417 du 3 juillet 2001 autorisant l'association Fréquence Oasis à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Fréquence Oasis

• Journal Officiel num. 184, 10 août 2001
• Décision

• Décision n° 2005-618 du 6 juillet 2005 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Fréquence Oasis pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Fréquence Oasis

• Journal Officiel num. 196, 24 août 2005
• Décision

• Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 21 mai 2008 (cas Tribunal de grande instance de Paris, Chambre civile 3, 21 mai 2008, 07/00241)

... en France, parmi lesquelles les marques OASIS suivantes: . - La marque verbale OASIS no 1 262133...

• Décision n° 2005-618 du 6 juillet 2005 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Fréquence Oasis pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Fréquence Oasis

• Journal Officiel num. 196, 24 août 2005
• Décision

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 4 novembre 2010 (cas Cour de cassation, civile, Chambre civile 2, 4 novembre 2010, 09-16.203)

... deux centres d'expérimentation d'abord des Oasis puis du Pacifique; qu'en effet embauché par le CE...