Nuits

• Décret n° 2011-1350 du 24 octobre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côte de Nuits Villages »

• Journal Officiel num. 249, 26 octobre 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décret n° 2009-1287 du 22 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Auxey-Duresses », « Chassagne-Montrachet », « Montrachet », « Chevalier-Montrachet », « Bâtard-Montrachet », « Bienvenues-Bâtard-Montrachet », « Criots-Bâtard-Montrachet », « Nuits-Saint-Georges », « Savigny-lès-Beaune » et « Santenay »

• Journal Officiel num. 248, 25 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décret n° 2011-1762 du 2 décembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Nuits-Saint-Georges »

• Journal Officiel num. 282, 6 décembre 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décret n° 2009-1192 du 6 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Beaune », « Blagny », « Chorey-lès-Beaune », « Clos de Vougeot » ou « Clos Vougeot », « Côte de Beaune », « Fixin », « Côte de Nuits-Villages »

• Journal Officiel num. 233, 8 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 28 juin 1996 (cas Conseil d'Etat, 8 / 9 SSR, du 28 juin 1996, 167825 167826, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-04-03-03-03, 65-03-04-02 Arrêtés du ministre des transports prévoyant, en vue de réduire les nuisances sonores occasionnées au voisinage par les évolutions des hélicoptères, que les appareils d'une capacité inférieure à cinq sièges et les appareils bruyants ne pourront stationner sur un aérodrome plus de dix nuits par année civile, sauf s'agissant de certains appareils appartenant à des exploitants ayant effectué sur cet aérodrome douze mouvements ou plus au cours de l'année 1993, lorsqu'ils figurent sur des listes annexés auxdits arrêtés, les mêmes exploitant pouvant en outre bénéficier de dérogations exceptionnelles pour les appareils destinés à remplacer ceux mentionnés sur ces listes. La discrimination permanente ainsi opérée entre les usagers habituels de l'aérodrome bénéficiair...

• Décret du 2 décembre 1994 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage d'une station et sur le parcours du faisceau hertzien Beaune-Nuits-Saint-Georges traversant le département de la Côte-d'Or

• Journal Officiel num. 285, 9 décembre 1994
• Ministère de l'industrie, des postes et telecommunications et du tourisme
• Décret

• Code de la défense

... pour une durée maximale de trois nuits dans chaque mois, ladite durée s'appliquant indis...

• Codes

• Décret du 2 décembre 1994 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage d'une station et sur le parcours du faisceau hertzien Beaune-Nuits-Saint-Georges traversant le département de la Côte-d'Or

• Journal Officiel num. 285, 9 décembre 1994
• Ministère de l'industrie, des postes et telecommunications et du tourisme
• Décret

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 90-19 du 30 janvier 1990 portant autorisation d'usage de fréquence à la société Télédiffusion de France pour la diffusion du programme de la Société nationale de programme de télévision France Régions 3 (zone de Dijon-Nuits-Saint-Georges)

• Journal Officiel num. 47, 24 février 1990
• Décision

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 90-19 du 30 janvier 1990 portant autorisation d'usage de fréquence à la société Télédiffusion de France pour la diffusion du programme de la Société nationale de programme de télévision France Régions 3 (zone de Dijon-Nuits-Saint-Georges)

• Journal Officiel num. 47, 24 février 1990
• Décision