nozay 91

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40 documents pour nozay 91

- Arrêté du 18 février 2010 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité
.... « 91 ? Essonne . « Arpajon, Athis-Mons, Ballainvillier..., Morsang-sur-Orge, Morsang-sur-Seine, Nozay, Ollainville, Ormoy, Orsay, Palaiseau, Paray-Vieil...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 17 mars 1993 (cas Conseil d'Etat, 3 / 5 SSR, du 17 mars 1993, 95404, mentionné aux tables du recueil Lebon)
-02-07-02-015 Jugements du tribunal administratif de Nantes annulant les décisions implicites par lesquelles les préfets de Loire-Atlantique et de Vendée ont refusé respectivement à 102 organismes de gestion d'établissements d'enseignement privé de Loire-Atlantique et à l'union départementale des organismes de gestion de l'enseignement catholique de Vendée, toute prise en charge par l'Etat de la part patronale des cotisations de retraite complémentaire et des cotisations de prévoyance afférentes à la rémunération perçue par les maîtres des classes sous contrat des établissements d'enseignement privés gérés par ces organismes, en tant que ces décisions refusent cette prise en charge dans la limite des taux fixés par le décret du 2 janvier 1980 modifié pour la période concernant l'année...

...d'Artois à Nantes (44100) ;. 91°) l'O.G.E.C. NOTRE-DAME DE L'ABBAYE dont le siège ...;. 95°) l'O.G.E.G. DU NOZAY dont le siège est 2 Bld A. Briand à Nozay (44170...
- Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation
...D 444 . BUCHERES . D 671 . BUCHERES . 10 . D 919 . D 619 . LE MERIOT . Extrémité . NOGENT-SUR-SEI...D 771 . D 163 . CHATEAUBRIANT . N 137 . NOZAY . 44 . D 773 . D 164 . FEGREAC . N 165 . PONTCHATE...

- Arrêté du 28 novembre 2005 modifiant l'arrêté du 17 mars 1978 modifié relatif au classement des communes par zones géographiques
...91 - Essonne. Ajouter les communes de: « Angervillie... (Les), Mondeville, Nainville-les-Roches, Nozay, Pecqueuse, Saint-Chéron, Saint-Jean-de-Beauregar...
- Avis de vacance d'emplois de direction réservés aux élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe
...Centre hospitalier de Châteaubriant - Nozay-Pouancé (44): 2 postes. Centre hospitalier de Cah...Centre hospitalier d'Etampes (91): 1 poste. Centre hospitalier spécialisé d'Etamp...
- Arrêté du 17 décembre 2007 portant modification du chiffre de la population et attribution de population fictive à certaines communes et communes associées
... 2 922. 2 913. 9. 3 042. 3 033.... 0. 44113 Nozay. 1999. 3 220. 3 1...
- Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'année 2001
...ARBAT, 18, route de Nantes, 44000 Nozay. ARCHI-COP, 8, rue Monteil, 44000 Nantes. Atelier ...Plan fixe, 91, avenue Berthelot, 69007 Lyon. PROCOBAT, Les Pléi...
- Arrêté du 3 février 2004 portant inscription au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
...91 M. Gonzalvo (David), directeur adjoint au centre h... au centre hospitalier de Châteaubriant - Nozay - Pouancé (Loire-Atlantique), à compter du 1er j...
- Arrêté du 10 août 2006 pris pour l'application des articles 2 terdecies B et 2 terdecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones
...91 - Essonne. Arpajon, Athis-Mons, Ballainvilliers, ..., Morsang-sur-Orge, Morsang-sur-Seine, Nozay, Ollainville, Ormoy, Orsay, Palaiseau, Paray-Vieil...
- Arrêté du 29 mai 2005 portant constitution des directions interdépartementales des routes
... le croisement avec la route départementale 913 à Rueil-Malmaison. - Section 8 : la route nationa... l'échangeur avec la route nationale 137 à Nozay et l'échangeur avec la route départementale 213 ...

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