noyers culture

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40 documents pour noyers culture

- Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Noix de Grenoble'
... qui précède la première déclaration de noyers prévue pour la production de cette parcelle. L'id...Culture intercalaire. Les cultures intercalaires sont tol�...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Arrêté du 8 février 2010 portant transfert de propriété de biens au profit d'une collectivité territoriale conformément à l'article L. 451-9 du code du patrimoine
... 2010, est transférée à la ville de Noyers-sur-Serein la propriété de biens des collections...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 21 novembre 1990 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 3, du 21 novembre 1990, 89-13.557)
... les conditions spécifiques de remise en culture d'un verger qu'avait soulignées le Tribunal compo... labourage de celle-ci et l'arrachage des noyers ne constituaient pas, à eux seuls, une mise en va...

- Décret no 96-621 du 10 juillet 1996 relatif à l'appellation d'origine contrôlée << Noix de Grenoble >>
... précède la première déclaration de noyers prévue pour la production de cette parcelle. ...Culture intercalaire. Les cultures intercalaires son...
- Code général des impôts
... sur la pêche maritime et les cultures marines et soumise au régime d'imposition prévu ...�ties les terrains nouvellement plantés en noyers. . Cette exonération ne saurait dépasser huit a...
- Codes
- Décret no 96-621 du 10 juillet 1996 relatif à l'appellation d'origine contrôlée << Noix de Grenoble >>
... qui précède la première déclaration de noyers prévue pour la production de cette parcelle. L'id...Culture intercalaire . Les cultures intercalaires sont tol...
- Décret n° 2011-588 du 25 mai 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Huile essentielle de lavande de Haute-Provence »
...-Sainte-Marie, La Mure-Argens, Nibles, Noyers-sur-Jabron, Les Omergues, Ongles, La Palud-sur-Ver...Cette culture se trouve peu à peu restreinte aux surfaces monta...
- Décret n° 2009-1287 du 22 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Auxey-Duresses », « Chassagne-Montrachet », « Montrachet », « Chevalier-Montrachet », « Bâtard-Montrachet », « Bienvenues-Bâtard-Montrachet », « Criots-Bâtard-Montrachet », « Nuits-Saint-Georges », « Savigny-lès-Beaune » et « Santenay »
..., Mouffy, Moulins-en-Tonnerois, Nitry, Noyers, Ouanne, Paroy-sur-Tholon, Pasilly, Pierre-Perthui... des charges conduites suivant le mode de culture dit « en lyre » continuent à bénéficier pour ...
- Deuxième tableau des éléments retenus pour le calcul des bénéfices agricoles forfaitaires des cultures spécialisées imposables au titre de l'année 2008 ? revenus de 2008 (art. R.* 2-1 du livre des procédures fiscales)
...FRAISIERS. 60,00 . FRAMBOISIERS. 23,00 . NOYERS. 130,00 . PÊCHERS :. Premiere région agricole ...
- Journal Officiel num. 197, 27 août 2009
- Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'etat
- Décret n° 2009-1252 du 16 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Bourgogne », « Bourgogne grand ordinaire », « Bourgogne ordinaire », « Bourgogne Passe-tout-grains » et « Bourgogne aligoté »
...-la-Resle, Moulins-en-Tonnerois, Nitry, Noyers, Ouanne, Paroy-sur-Tholon, Pasilly, Pierre-Perthui... des charges, conduites suivant le mode de culture dit « en lyre » continuent à bénéficier pour ...

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