novalaise savoie

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13 documents pour novalaise savoie

- Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité
...FLEUVE ET VALLEE DU RHONE. SAVOIE. 73001. AIGUEBELETTE-LE-LAC. LAC DU BOURGET. SAVOI...NANCES. LAC DU BOURGET. SAVOIE. 73191. NOVALAISE. FLEUVE ET VALLEE DU RHONE. SAVOIE. 73193. ONTEX. ...
- Arrêtés du 2 juin 1992 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor
... déconcentrés du Trésor de Novalaise et Yenne (département de la Savoie) sont regroup�...
- Code de l'environnement
.... Département de la Savoie . Le Sierroz, de sa confluence avec la Manderesse.... Le Nant Varon. . La Leysse de Novalaise, en amont du lac d'Aiguebelette. . Le Rhône. . ...
- Codes

- Décret n° 2009-1306 du 27 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Vin de Savoie » ou « Savoie », « Roussette de Savoie », « Seyssel », « Côtes de Bordeaux-Saint-Macaire », « Cadillac », « Entre-deux-Mers », « Sainte-Foy-Bordeaux » et « Graves de Vayres »
..., Nances, Notre-Dame-des-Millières, Novalaise, Le Noyer, Ontex, Planaise, Plancherine, Le Pont-d...
- Arrêté du 6 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 avant-pays savoyard (zone de protection spéciale)
... communes suivantes du département de la Savoie : Aiguebelette-le-Lac, Attignat-Oncin, Ayn, La Bal... Lucey, Lépin-le-Lac, Marcieux, Nances, Novalaise, Rochefort, Saint-Alban-de-Montbel, Saint-Christop...
- Arrêté du 6 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 avant-pays savoyard (zone de protection spéciale)
... communes suivantes du département de la Savoie: Aiguebelette-le-Lac, Attignat-Oncin, Ayn, La Balm... Lucey, Lépin-le-Lac, Marcieux, Nances, Novalaise, Rochefort, Saint-Alban-de-Montbel, Saint-Christop...
- Décret no 90-260 du 21 mars 1990 de classement des cours d'eau, parties de cours d'eau et canaux en application de l'article L. 232-6 du code rural
...Département de la Savoie . Le Sierroz de sa confluence avec la Manderesse a...Le Nant Varon;. La Leysse de Novalaise en amont du lac d'Aiguebelette;. Le Rhône;. Le Fl...
- Journal Officiel num. 71, 24 mars 1990
- Premier ministre
- Décret
- Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau AGENCE DE L'EAU RHÔNE-MÉDITERANÉE-CORSE Délibération n° 2002-60 du 13 décembre 2002 REDEVANCES POUR DÉTÉRIORATION DE LA QUALITÉ DE L'EAU ET PRIMES POUR RÉDUCTION DE LA POLLUTION REJETÉE DANS LE MILIEU NATUREL
...Savoie. Toutes les communes. Haute-Savoie. Toutes les c..., Montagnole, Montcel, Mouxy, Nances, Novalaise, Pugny-Chatenod, Puygros, Sonnaz, Saint-Alban-de-M...
- Décret n° 2005-935 du 2 août 2005 relatif à la partie réglementaire du code de l'environnement
...Département de la Savoie. Le Sierroz, de sa confluence avec la Manderesse ...Le Nant Varon. La Leysse de Novalaise, en amont du lac d'Aiguebelette. Le Rhône. Le Flo...
- Décret no 90-260 du 21 mars 1990 de classement des cours d'eau, parties de cours d'eau et canaux en application de l'article L. 232-6 du code rural
... Département de la Savoie. Le Sierroz de sa confluence avec la Mandere...; Le Nant Varon; La Leysse de Novalaise en amont du lac d'Aiguebelette; Le Rhône; ...
- Journal Officiel num. 71, 24 mars 1990
- Décret

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