nouzonville mairie

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3 documents pour nouzonville mairie

- Code électoral
... sont déposées au secrétariat de la mairie, communiquées et publiées dans les conditions fi..., Mézières Centre Ouest, Monthermé, Nouzonville, Renwez, Revin, Rocroi. . 3e circonscription . C...
- Codes
- CODE DES COMMUNES
... - 24 (sauf la mention de la porte de la mairie). . - 26 (sauf, au quatrième alinéa, le lieu du... : Cagnes-sur-Mer. : Nouzonville. : . . . : Cannes. ...
- Codes
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 19 décembre 2007 (cas Cour d'appel de Reims, 19 décembre 2007, 06/01010)
...Monsieur André Z.. 1 place de la Mairie. Appt 5. 08700 GESPUNSART. Représenté par Maîtr...�voyait le reclassement sur le site de NOUZONVILLE des 12 salariés dont les postes étaient supprim�...