Nouvoitou

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10 documents pour Nouvoitou

- Arrêté du 29 mai 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant de l'extension du contrat de transition professionnelle
..., Mordelles, Mouazé, Noë-Blanche (La), Nouvoitou, Noyal-Châtillon-sur-Seiche, Noyal-sur-Vilaine, O...
- Décision judiciaire de Conseil de prud'hommes, 4 avril 2008 (cas Conseil de prud'hommes de Rennes, 4 avril 2008, 05/00970)
...Monsieur Benito X.. . .. 35410 NOUVOITOU . Assisté de Me Eric MARLOT (Avocat à la Cour à...
- Arrêté du 4 juin 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant de l'extension du contrat de transition professionnelle
..., Mordelles, Mouazé, Noë-Blanche (La), Nouvoitou, Noyal-Châtillon-sur-Seiche, Noyal-sur-Vilaine, O...

- Décret n° 2009-399 du 10 avril 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Pommeau de Bretagne »
..., Moulins, Muel, La Noë-Blanche, Nouvoitou, Noyal-sur-Vilaine, Orgères, Ossé, Pancé, Le Pe...
- Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement
..., L'Hermitage, Montgermont, Mordelles, Nouvoitou, Noyal-Châtillon-sur-Seiche, Noyal-sur-Vilaine, O...
- Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
- Ministère du logement
- Arrêté
- Décret du 13 janvier 2000 fixant l'étendue de la zone spéciale de dégagement et les servitudes de protection contre les obstacles applicables sur le parcours du faisceau hertzien de Cesson-Sévigné - quartier Leschi (Ille-et-Vilaine) à Janzé-Bellevue - borne 114 (Ille-et-Vilaine) traversant le département d'Ille-et-Vilaine
...-Sévigné, Chantepie, Vern-sur-Seiche, Nouvoitou, Saint-Armel, Corps-Nuds, Brie et Janzé. La p...
- Arrêtés du 12 février 2001 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
...-sur-Meu (4), Montreuil-sur-Ille (3), Nouvoitou (3), Noyal-Châtillon-sur-Seiche (3), Piré-sur-Se...
- Journal Officiel num. 46, 23 février 2001
- Ministere de l'interieur
- Arrêté
- Arrêté du 10 décembre 1997 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
... Lucien, Pierre), né le 21 mars 1920 à Nouvoitou (Ille-et-Vilaine), décédé le 31 mars 1945 à N�...
- Journal Officiel num. 91, 18 avril 1998
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Avis relatif à la délibération n° 2006-42 du 1er décembre 2006 de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
..., Muel, Noë-Blanche (La), Nouaye (La), Nouvoitou, Noyal-Châtillon-sur-Seiche, Noyal-sur-Vilaine, O...
- Avis relatif à la délibération n° 2006-41 du 1er décembre 2006 de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
..., Muel, Noe-Blanche (La), Nouaye (La), Nouvoitou, Noyal-sous-Bazouges, Noyal-Chatillon-sur-Seiche, ...