nouans les fontaines

• Arrêté du 20 février 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

...(Les) (2), Étaules (3), Expiremont (2), Fontaines-d'Ozillac (2), Fontcouverte (3), Fouras (3), Gémo... Commune de Nouans-les-Fontaines. DÉPARTEMENT DES LANDESMouvements d...

• Journal Officiel num. 45, 22 février 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Décret n° 2009-1253 du 16 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Touraine », « Coteaux du Vendômois », « Montlouis-sur-Loire », « Orléans-Cléry », « Touraine Noble Joué », « Valençay », « Orléans », « Cour-Cheverny » et « Jasnières »

...Département d'Indre-et-Loire. Nouans-les-Fontaines. V. ? Encépagement. 1° Encépagem...

• Journal Officiel num. 242, 18 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation

...D 775 . limité département 37 / 41 . NOUANS-LES-FONTAINES . limité département 37 / 36 . VIL...

• Journal Officiel num. 125, 2 juin 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

... (21275) ; Fontaine-Française (21277) ; Fontaines-en-Duesmois (21276) ; Fontangy (21280) ; Fontenell...-Brignon (37168) ; Neuvy-le-Roi (37170) ; Nouans-les-Fontaines (37173) ; Orbigny (37177) ; Panzoult...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret du 13 juillet 1998 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Valençay »

...), Loché-sur-Indrois, Loches, Montrésor, Nouans-les-Fontaines, Orbigny, Perrusson, Saint-Flovier, ...

• Journal Officiel num. 166, 21 juillet 1998
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité

... lieudit La Péchaudière, 37460 Nouans-les-Fontaines. Cette installation, d'une capacité...

• Journal Officiel num. 192, 20 août 2006
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrieindustrie
• Avis

• Décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation

...D 976. BLERE. 37. D 675. Extrémité. NOUANS-LES-FONTAINES. Extrémité. VILLEDOMAIN. 37. D 27....

• Journal Officiel num. 128, 5 juin 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Arrêté du 19 décembre 1994 portant apposition de la mention << Mort en déportation >> sur les actes de décès

... (Pierre, Roger), né le 26 mai 1922 à Nouans-les-Fontaines (Indre-et-Loire), décédé le 2 jui...

• Journal Officiel num. 48, 25 février 1995
• Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
• Arrêté

• Arrêté du 19 mai 1999 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... de Loches Canton de Montrésor: Commune de Nouans-les-Fontaines. Mouvements de terrain différentiel...

• Journal Officiel num. 128, 5 juin 1999
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Avis relatif à la délibération n° 2006-42 du 1er décembre 2006 de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne

...-Malo-de-Beignon, Saint-Malo-des-Trois-Fontaines, Saint-Marcel, Saint-Martin, Saint-Nicolas-du-Tert..., Neuvy-le-Roi, Noizay, Notre-Dame-d'Oe, Nouans-les-Fontaines, Nouatre, Nouzilly, Noyant-de-Tourai...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis