notionnel

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49 documents pour notionnel

- Arrêté du 20 juin 2011 accordant la garantie de l'Etat à des opérations à terme, fermes ou optionnelles, sur les marchés des changes et des taux d'intérêt, contractées par la COFACE pour le compte de l'Etat
... des ventes) de 500 millions d'euros en notionnel pour les opérations de change fermes ; ? d'un enc...
- Code des assurances
... et de montant au moins égal au montant notionnel de cet instrument ; . c) Pour les contrats d'éch...
- Codes
- Arrêté accordant la garantie de l'Etat à des opérations à terme, fermes ou optionnelles, sur les marchés des changes et des taux d'intérêt, contractées par la COFACE pour le compte de l'Etat.
...�s des ventes) de 500millions d'euros en notionnel pour les opérations de change fermes;. -d'un enco...
- Les autres textes législatifs et réglementaires

- Arrêté du 21 mai 2010 accordant la garantie de l'Etat à des opérations à terme, fermes ou optionnelles, sur les marchés des changes et des taux d'intérêt, contractées par la COFACE pour le compte de l'Etat
... des ventes) de 500 millions d'euros en notionnel pour les opérations de change fermes ; ? d'un enc...
- Arrêté du 23 novembre 2011 modifiant les règlements du Comité de la réglementation bancaire n° 90-02 relatif aux fonds propres et n° 93-05 relatif au contrôle des grands risques et les arrêtés du 20 février 2007 relatif aux exigences de fonds propres applicables aux établissements de crédit et aux entreprises d'investissement et du 5 mai 2009 relatif à l'identification, la mesure, la gestion et le contrôle du risque de liquidité
... choisir de remplacer le montant notionnel par le montant notionnel ajusté de la valeur de m...
- Arrêté du 8 février 2011 fixant le programme de l'enseignement de sciences physiques et chimiques en laboratoire en classe de première de la série « sciences et technologies de laboratoire »
... en soulignant notamment que le champ notionnel de l'image ne se réduit plus aujourd'hui au seul ...
- Arrêté du 26 mars 2008 accordant la garantie de l'Etat à des opérations à terme, fermes ou optionnelles, sur les marchés des changes et des taux d'intérêt, contractées par la COFACE pour le compte de l'Etat
... des ventes) d'un milliard d'euros en notionnel pour les opérations de change fermes ; ? d'un en...
- Arrêté du 17 février 2006 accordant la garantie de l'Etat à des opérations à terme, fermes ou optionnelles, sur les marchés des changes et des taux d'intérêt contractées par la COFACE pour le compte de l'Etat
... des ventes) de 500 millions d'euros en notionnel pour les opérations de change fermes;. - d'un enc...
- Arrêté du 9 avril 1998 accordant la garantie de l'Etat à des opérations d'échange de conditions d'intérêt contractées par Natexis banque
...�chéance finale: 15 mai 2002; - montant notionnel: 480 millions de dollars américains; - payeur du ...
- Arrêté du 1er mars 2007 accordant la garantie de l'Etat à des opérations à terme, fermes ou optionnelles, sur les marchés des changes et des taux d'intérêt, contractées par la COFACE pour le compte de l'Etat
... des ventes) de 500 millions d'euros en notionnel pour les opérations de change fermes ; - d'un enc...

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