Norrois

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9 documents pour Norrois

- Arrêté du 1er octobre 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle
... (Le), Merlaut, Moncetz-l'Abbaye, Norrois, Orconte, Outines, Outrepont, Pargny-sur-Saulx, Pl...
- Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Nomécourt ; Noncourt-sur-le-Rongeant ; Norrois ; Nully-Trémilly ; Orconte ; Osne-le-Val ; Outine...
- Décret du 2 mai 1995 fixant l'étendue de la zone spéciale de dégagement et les servitudes de protection contre les obstacles applicables sur le parcours du faisceau hertzien de Sompuis à Saint-Dizier - Robinson traversant les départements de la Marne et de la Haute-Marne
...-Arzillières, Bignicourt-sur-Marne, Norrois, Cloyes-sur-Marne, Moncetz-l'Abbaye, Matignicourt-...
- Journal Officiel num. 107, 6 mai 1995
- Ministère de la défense
- Décret

- Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Nomécourt ; Noncourt-sur-le-Rongeant ; Norrois ; Nully ; Orconte ; Osne-le-Val ; Outines ; Outrep...
- Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale
...-l'Abbesse (51403) ; Noirlieu (51404) ; Norrois (51406) ; Nuisement-sur-Coole (51409) ; Oger (5141...
- Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts
...-le-Montois, Merlaut, Moncetz-l'Abbaye, Norrois, Orconte, Pringy, Saint-Eulien, Saint-Vrain, Sapig...
- Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité
...MARNE. 51406. NORROIS. CHAMPAGNE HUMIDE (DONT LAC DU DER). MARNE. 51417....
- Arrêté du 3 février 1994 portant apposition de la mention << Mort en déportation >> sur les actes de décès
... (Martial, Paul), né le 16 mars 1920 à Norrois (Marne), décédé le 19 juillet 1944 à Sachs...
- Arrêté du 3 février 1994 portant apposition de la mention << Mort en déportation >> sur les actes de décès
... (Martial, Paul), né le 16 mars 1920 à Norrois (Marne), décédé le 19 juillet 1944 à Sachsenha...