nordheim alsace

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9 documents pour nordheim alsace

- Décision n° 2009-949 du 15 décembre 2009 complétant la décision n° 2005-30 du 18 janvier 2005 modifiée autorisant la Société de gestion du réseau R 1 (GR 1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 1
...Alsace 20. STRASBOURG NORDHEIM ? Le StephansbergMULHOUSE ...
- Journal Officiel num. 34, 10 février 2010
- Décision
- Ordonnance relative à la définition des appellations d'origine des vins d'Alsace
..., Molsheim, Mutzig, Nothalten, Nordheim, Oberhoffen, Obernai, Odratzheim, Orschwiller, Ost...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décision n° 2009-201 du 3 mars 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre en Alsace
...France 5. ARTE. Canal +. M6. Strasbourg-Nordheim ? Le Stephansberg. 62H. 56H. 43H. ?. ?. 10 V. ?. H...
- Journal Officiel num. 73, 27 mars 2009
- Décision

- Décret n° 2009-1350 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Martinique », « Marc d'Alsace » suivie de la dénomination « Gewurztraminer », « Calvados », « Calvados Domfrontais », « Calvados Pays d'Auge », « Cornouaille », « Domfront », « Pays d'Auge », « Pommeau du Maine » et « Pommeau de Normandie »
..., Molsheim, Mutzig, Nothalten, Nordheim, Oberhoffen, Obernai, Odratzheim, Orschwiller, Ost...
- Décision n° 2009-203 du 3 mars 2009 modifiant la décision n° 2005-30 du 18 janvier 2005 autorisant la Société de gestion du réseau R 1 (GR 1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 1
...-201 du 3 mars 2009 fixant, pour la région Alsace, la date d'arrêt de la diffusion analogique au 2 ...CANAL/POLARISATION. STRASBOURG. Nordheim. 639. 50 kW. 48 H. MULHOUSE. Belvédère. 510. 100...
- Journal Officiel num. 72, 26 mars 2009
- Décision
- Décret no 2001-67 du 24 janvier 2001 modifiant l'ordonnance no 45-2675 du 2 novembre 1945 relative à la définition des appellations d'origine des vins d'Alsace
..., Molsheim, Mutzig, Nothalten, Nordheim, Oberhoffen, Obernai, Odratzheim, Orschwiller, Ost...
- Décision n° 2009-207 du 3 mars 2009 modifiant la décision n° 2003-548 du 21 octobre 2003 autorisant la société SMR 6 SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 6
...-201 du 3 mars 2009 fixant, pour la région Alsace, la date d'arrêt de la diffusion analogique au 2 ...CANAL/polarisation. STRASBOURG. Nordheim. 639 m. 50 kW. 51 H. MULHOUSE. Belvédère. 510 m....
- Journal Officiel num. 71, 25 mars 2009
- Décision
- Décision n° 2009-204 du 3 mars 2009 modifiant la décision n° 2003-545 du 21 octobre 2003 autorisant la société Nouvelles Télévisions numériques à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 2
...-201 du 3 mars 2009 fixant, pour la région Alsace, la date d'arrêt de la diffusion analogique au 2 ...CANAL/POLARISATION. STRASBOURG. Nordheim. 639 m. 50 kW. 47 H. MULHOUSE. Belvédère. 510 m....
- Journal Officiel num. 72, 26 mars 2009
- Décision
- Décision n° 2009-205 du 3 mars 2009 modifiant la décision n° 2003-546 du 21 octobre 2003 autorisant la société Compagnie du numérique hertzien SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 3
...-201 du 3 mars 2009 fixant, pour la région Alsace, la date d'arrêt de la diffusion analogique au 2 ...CANAL/POLARISATION. STRASBOURG. Nordheim. 639. 50 kW. 43 H. MULHOUSE. Belvédère. 510. 100...
- Journal Officiel num. 72, 26 mars 2009
- Décision