nontron dordogne

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117 documents pour nontron dordogne

- Arrêté du 21 juin 2011 portant dissolution d'une société civile professionnelle et nomination d'un notaire (officiers publics ou ministériels)
...'un office de notaire à la résidence de Nontron (Dordogne), est dissoute. M. FERCOQ (Sylvain, Phil...
- Décision n° 2011-539 du 19 juillet 2011 relative à un appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence à temps complet ou partagé dans le ressort du comité territorial de l'audiovisuel de Bordeaux
... 98,1 (3). . 80. 1 000 W. 27. 24 ? DORDOGNE. NONTRON. 92,1 (3). . 315. 1 000 W. 28. 24 ? D...
- Journal Officiel num. 178, 3 août 2011
- Décision
- Arrêté du 26 décembre 2007 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor
... comptable du Trésor de la trésorerie de Nontron (Dordogne). ARTICLE 2. L'activité de recouvrement...

- Arrêté du 10 décembre 2008 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor
... de Mareuil est regroupée sur celle de Nontron (Dordogne). ARTICLE 2. La trésorerie de Tocane-Sa...
- Arrêté du 15 décembre 2008 fixant la liste des établissements mentionnés aux 2° à 6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière dont la direction permet l'accès à l'échelon fonctionnel de la hors-classe des directeurs des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
... départemental Clairvivre, à Salagnac (Dordogne) ; Hôpital local, à Nontron (Dordogne) ; Centre ...
- Arrêté du 28 septembre 2011 relatif à la reconnaissance d'une organisation de producteurs dans le secteur ovin
..., Saignes ; ? dans le département de la Dordogne, les cantons de Bussière-Badil, Excideuil, Hauteffort, Jumilhac-le-Grand, Lanouaille, Nontron, Saint-Pardoux-la-Rivière, Salignac-Eyvigues, Ter...
- Arrêté du 25 novembre 2005 relatifs à des organisations de producteurs
...-Vienne ; - le canton de Bussière-Badil (Dordogne) ; - le canton de Jumilhac-le-Grand (Dordogne) ; -- le canton de Nontron (Dordogne) ; - le canton de Saint-Pardoux-la-Rivi�...
- Arrêté du 26 décembre 2007 modifiant l'annexe de l'arrêté du 21 août 2001 fixant les mesures techniques et financières de police sanitaire relative à la fièvre catarrhale du mouton
... de la Creuse ; ? département de la Dordogne : arrondissements de Nontron, de Périgueux, de Sa...
- Arrêté du 28 septembre 2011 relatif à la reconnaissance d'une organisation de producteurs dans le secteur forestier
... région Aquitaine : ? les cantons de la Dordogne : Lanoualle, Excideuil, Hautefort, Terrasson-la-Vi..., Salignac-Eyvigues, Bussière-Badil, Nontron, Saint-Pardoux-la-Rivière, Julilhac-le-Grand. ? d...
- Arrêté du 22 avril 2008 fixant la liste des établissements publics de santé dans lesquels les directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux exercent les fonctions de directeur
... hospitalier gériatrique de Beaulieu-sur-Dordogne (Corrèze) ; Hôpital local de Bonifacio (Corse-du...'Excideuil (Dordogne) ; Hôpital local de Nontron (Dordogne) ; Hôpital local de Ribérac (Dordogne)...

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