Nonhigny

• Décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français

... Neufmaisons, Neuviller-lès-Badonviller, Nonhigny, Pettonville, Pexonne, Pierre-Percée, Réclonvill...

• Journal Officiel num. 248, 24 octobre 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Arrêté du 21 janvier 1999 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

..., Gogney, Herbéviller, Igney, Nonhigny, Ogéviller, Repaix, Saint-Martin. Canton de Cirey...

• Journal Officiel num. 30, 5 février 1999
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Arrêté du 21 janvier 1999 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

..., Gogney, Herbéviller, Igney, Nonhigny, Ogéviller, Repaix, Saint-Martin. Canton de C...

• Journal Officiel num. 30, 5 février 1999
• Ministere de l'interieur
• Arrêté

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

...) ; Neuviller-lès-Badonviller (54398) ; Nonhigny (54401) ; Noviant-aux-Prés (54404) ; Ogéviller (...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Liste des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République (1)

...-PERE (78) ; Roland HUMBERT, maire de NONHIGNY (54) ; Philippe PIGNARD, maire de CLEPPE (42) ; Ni...

• Journal Officiel num. 71, 24 mars 2007
• Liste