nominations tunisie

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97 documents pour nominations tunisie

- Arrêté du 27 janvier 2012 portant nomination au conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
... de la guerre d'Algérieet des combats de Tunisie et du Maroc. M. Bouares (Hocine). M. Darmanin (Gu...M. Tison (Hubert). Ces nominations prennent effet à compter du 1er février 2012....
- Décret du 3 décembre 2007 portant promotion et nomination
... que les présentes promotions et nominations sont faites en conformité des lois, décrets et r... anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie. Chevalier du 30 avril 1988.Matzneff (André, Gabr...
- Journal Officiel num. 281, 4 décembre 2007
- Décret
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 23 janvier 1963 (cas COUR DE CASSATION, Chambre sociale, 23 janvier 1963)
... COMPAGNIE FERMIERE DES CHEMINS DE FER TUNISIENS DEPUIS LE 4 AOUT 1937, ET ADMIS LE 1ER JANVIER 194... EU POUR EFFET DE RENDRE TOUTES LES NOMINATIONS REGULIERES;. MAIS ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE RELE...

- Décret du 3 décembre 2007 portant promotion et nomination
... que les présentes promotions et nominations sont faites en conformité des lois, décrets et r... anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie. Chevalier du 30 avril 1988. Matzneff (André, Gab...
- Journal Officiel num. 281, 4 décembre 2007
- Décret
- Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
... à la guerre d'Algérie ou aux combats en Tunisie et au Maroc entre le 1er janvier 1952 et le 2 juil... et instruites et le classement et les nominations effectués dans les conditions prescrites pour les...
- Codes
- Décret du 28 novembre 2002 portant promotion et nomination
... que les présentes promotions et nominations sont faites en conformité des lois, décrets et r... anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie. Officier du 9 septembre 1992. Au grade d'officier...
- Journal Officiel num. 279, 30 novembre 2002
- Décret
- Décret du 3 décembre 2007 portant promotion et nomination
... que les présentes promotions et nominations sont faites en conformité des lois, décrets et r... anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie ; 47 ans d'activités professionnelles, associativ...
- Journal Officiel num. 281, 4 décembre 2007
- Décret
- Instruction générale relative à l'état civil du 11 mai 1999 (Annexe)
..., par un adjoint, dans l'ordre des nominations, et, à défaut d'adjoints, par un conseiller muni... le 1er janvier 1952 en Algérie, en Tunisie et au Maroc par les autorités civiles ou militair...
- JORF, 11 mai 1999
- Ministère de la justice
- Instruction
- Décret du 28 novembre 2002 portant promotion et nomination
... que les présentes promotions et nominations sont faites en conformité des lois, décrets et r... anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie. Officier du 9 septembre 1992. Au grade d'officier...
- Journal Officiel num. 279, 30 novembre 2002
- Décret
- Arrêté du 20 juillet 2009 fixant la répartition en trois zones des postes diplomatiques et consulaires
...ARTICLE 1. Les nominations à l'étranger des agents ayant vocation à servir... Suisse, Thaïlande, République tchèque, Tunisie, Turquie : Istanbul, Uruguay. ARTICLE 3. Les agent...

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